RAA 2021

Recueil spécial n° 27-2021-017 du 21 janvier 2021

 
 

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2020-12-17-005 - Arrêté du 17 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2020 fixant la liste des postes éligibles à la prime d'engagement de carrière hospitalière pour des spécialités dans laquelle l'offre de soins est ou risque d'être insuffisante (8 pages) Page 3
27-2021-01-21-001 - Arrêté portant modification de l'autorisation de l’Établissement pour Personnes Âgées Dépendantes (EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes) "KORIAN NYMPHÉAS BLEUS" à VERNON (2 pages) Page 12
27-2021-01-08-003 - DECISION PORTANT MODIFICATION DE L’AUTORISATION DE FONCTIONNEMENT DU LABORATOIRE DE BIOLOGIE MEDICALE EXPLOITE PAR LA SELAS DE BIOLOGISTES MEDICAUX « CERBALLIANCE NORMANDIE » (FERMETURE ET OUVERTURE DE SITES A VIMOUTIERS) (4 pages) Page 15

Direction des Sécurités
27-2021-01-21-003 - AP D3 SIDPC 21 02 relatif à la composition de la commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité CCDSA (12 pages) Page 20
27-2021-01-21-002 - AP D3 SIDPC 21 11 portant suspension de l'accueil des usagers du collège Roger Gaudeau aux Andelys (2 pages) Page 33
27-2021-01-21-004 - AP D3 SIDPC 2101 portant renouvellement de la composition du CDSC (6 pages) Page 36

UT 27 DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi
27-2021-01-19-003 - ANNULE ET REMPLACE LE PRÉCÉDENT - Arrêté portant composition de la liste des personnes habilitées à assister un salarié lors de l'entretien préalable à un licenciement ou dans le cadre d'une rupture conventionnelle du contrat de travail (7 pages) Page 43

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