Recueil spécial n ° 27-2020-244 du 16 décembre 2020
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Sommaire
Agence Régionale de Santé de Normandie | Page 5 |
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27-2020-11-24-006 - 27 002 552 1 décision 2020 CSAPA GCSMS NHN-L'ABRI (2 pages) | Page 8 |
| 27-2020-11-24-008 - décision 2020 LHSS FADS 2 (2 pages) | Page 11 |
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27-2020-12-03-006 - Décision tarifaire n° 1001 portant modification pour 2020 du montant et de la répartition globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l'Association MARIE-HÉLÈNE pour les établissements et services suivants :EEAP EVREUX -MAS HOME NATHALIE de GOUVILLE - MAS HOME CHARLOTTE - SESSAD HOME PASCALE - IME HOME PASCALE à EVREUX - MAS HOME NICOLAS - MAS HOME MICKAËL (4 pages) | Page 14 |
| 27-2020-12-03-008 - Décision tarifaire n° 1005 portant modification pour 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l'Association LE MOULIN VERT pour les établissements et services suivants : IMP LE MOULIN VERT de LOUVIERS - SESSAD de LOUVIERS - IME - SESSAD de ETREPAGNY - CAMSP LES SAPINS (4 pages) | Page 19 |
| 27-2020-11-26-005 - Décision tarifaire n° 1151 portant fixation pour 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens du Pôle Sanitaire du Vexin CH GISORS pour les établissements et services suivants : SSIAD CH GISORS - EHPAD CH GISORS (4 pages) | Page 24 |
| 27-2020-12-01-022 - Décision tarifaire n° 1448 portant modification du forfait global de soins pour 2020 du FAM de L'ARCHE - VERNEUIL SUR AVRE (2 pages) | Page 29 |
| 27-2020-12-01-021 - Décision tarifaire n° 1450 portant modification du forfait global de soins pour 2020 du FAM de NONANCOURT - Association LE BOIS CLAIR (2 pages) | Page 32 |
| 27-2020-12-01-020 - Décision tarifaire n° 1451 portant modification du forfait global de soins pour 2020 du FAM JULES LEDEIN CONDÉ SUR ITON - Association JULES LEDEIN (2 pages) | Page 35 |
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27-2020-12-01-018 - Décision tarifaire n° 1453 portant modification du forfait global de soins pour 2020 du FAM ANNIE SOLANGE de BRETEUIL - Association JULES LEDEIN (2 pages) | Page 38 |
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27-2020-12-03-005 - Décision tarifaire n° 1498 portant modification pour 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de L'ASSOCIATION LES FONTAINES ABBÉ PIERRE MARLE pour les établissements et services suivants : ITEP LE SOLEIL LEVANT à SAINT SÉBASTIEN DE MORSENT - ITEP LÉON MARRON à VERNON - SAAS LE PILOTIS à ÉVREUX - IEM LA SOURCE à VERNON - SAAS LE PILOTIS à LOUVIERS - SERVICE EXPÉRIMENTAL d'ACCOMPAGNEMENT (4 pages) | Page 41 |
27-2020-12-07-004 - Décision tarifaire n° 1651 portant modification pour 2020 du montant et de la répartition globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de ADAPT pour les établissements et services suivants : CRP LADAPT DE
NORMANDIE - SESSAD DE BAYEUX SITE PRINCIPAL - CPO LADAPT DE NORMANDIE - UEROS - DISPOSITIF DEJA - CRP DE COURCELLES - ESAT L'ADAPT EURE - CPOA DE COURCELLES - UEROS ÉVREUX - SESSAD LADAPT CHERBOURG EN COTENTIN - IEM ADAPT ST LO - ESAT DU MESNIL ESNARD (6 pages) Page 46
27-2020-12-10-005 - Décision tarifaire n° 1658 portant modification de la dotation globale de financement pour 2020 du SASI ÉVREUX TROUBLES DU LANGAGE - ASSOCIATION LA RONCE (4 pages) Page 53
27-2020-12-10-006 - Décision tarifaire n° 1659 portant modification du forfait global de soins pour 2020 du SAMSAH ÉVREUX - ASSOCIATION LA RONCE (2 pages) Page 58
27-2020-12-10-008 - Décision tarifaire n° 1669 portant modification de la dotation globale de financement pour 2020 du CAMSP LES LOUPIOTS d'EVREUX - ASSOCIATION LA RONCE (4 pages) Page 61
27-2020-12-10-007 - Décision tarifaire n° 1693 portant modification du prix de journée pour 2020 du CENTRE de REEDUCATION AUDITIVE GALILÉE - ASSOCIATION LA RONCE (4 pages) Page 66
27-2020-12-10-004 - Décision tarifaire n° 1699 portant modification du prix de journée pour 2020 de l'IMP JULIE CORALLO d'EVREUX - ASSOCIATION LA RONCE (4 pages) Page 71
27-2020-12-10-011 - Décision tarifaire n° 1728 portant modification pour 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de ADAPT pour les établissements et services suivants : CRP
LADAPT DE NORMANDIE -SESSAD DE BAYEUX SITE PRINCIPAL - CPO LADAPT DE NORMANDIE - UEROS - DISPOSITIF DEJA - CRP DE COURCELLES - ESAT L'ADAPT EURE - CPOA DE COURCELLES - UEROS EVREUX - SESSAD LADAPT CHERBOURG EN COTENTIN - IEM ADAPT ST LO - ESAT DU MESNIL ESNARD (6 pages) Page 76
27-2020-12-03-009 - Décision tarifaire n° 887 portant fixation pour l'année 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l'Association ADAPEI 27 pour les établissements
et services suivants : IME LA RIVIERE THIBOUVILLE - IME LE CHATEAU LES ANDELYS - IME RENÉ COUTANT - SESSAD LA RENCONTRE - FAM du BOIS DE MELLEVILLE - SAJES TSA - MAS LA HAYE BEROU - ESAT LES ATELIERS DU BEFFROI (6 pages) Page 83
27-2020-11-24-012 - Décision tarifaire n° 971 portant fixation du forfait global de soins pour 2020 de l'EHPAD THÉMIS LES RIVALIERES au VAUDREUIL (4 pages) Page 90
27-2020-11-24-009 - Décision tarifaire n° 972 portant fixation du forfait global de soins pour 2020 de l'EHPAD LE BOSGUERARD - SA ORPEA (4 pages) Page 95
27-2020-11-24-011 - Décision tarifaire n° 974 portant fixation du forfait global de soins pour 2020 de l'EHPAD LES JARDINS D'IROISE de TOSNY (4 pages) Page 100
27-2020-11-24-010 - Décision tarifaire n° 977 portant fixation du forfait global de soins pour 2020 de l'EHPAD CHAG de PACY SUR EURE (4 pages) Page 105
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DDTM 27-2020-12-16-001 - 20159_Récépissé de déclaration concernant l'extension de la ZAE "porte rouge" sur la commune d'Etrépagny (4 pages) | Page 110 |
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27-2020-12-14-005 - Arrêté DDTM/SEBF/2020-393 de prorogation de l'AP DDTM/SEBF/2015-188 autorisant et déclarant d'intérêt général les ouvrages hydrauliques de lutte contre les inondations à Ste Barbe sur Gaillon et St Aubin sur Gaillon par la CASE (4 pages) | Page 115 |