DDPP de l'Eure
27-2020-09-01-015 - Arrêté N° DDPP-20-127 abrogeant l'AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-13-098 attribuant l'habilitation sanitaire à madame Marie-Hélène FOYER (2 pages) Page 4
27-2020-09-03-005 - Arrêté N° DDPP-20-128 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Eric GLINGANI (2 pages) Page 7
27-2020-09-30-016 - Arrêté N° DDPP-20-130 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Julien BOURDON (2 pages) Page 10
27-2020-09-11-003 - Arrêté N° DDPP-20-133 abrogeant l'AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-20-078 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur Marie Weber (2 pages) Page 13
27-2020-09-21-002 - Arrêté N° DDPP-20-136 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Rodolphe GIRAUT (2 pages) Page 16
27-2020-09-29-002 - Arrêté N° DDPP-20-139 fixant les modalités de lutte contre la tuberculose et la brucellose des ruminants, la leucose bovine enzootique et la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR) dans le département de l'Eure (13 pages) Page 19
27-2020-09-30-015 - Arrêté N° DDPP-20-140 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Vanessa Bardot (2 pages) Page 33
27-2020-10-06-006 - Arrêté N° DDPP-20-142 abrogeant l'AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-20-120 attribuant l'habilitation sanitaire provisoire au docteur Chloé Caquineau (2 pages) Page 36
27-2020-10-15-005 - Arrêté N° DDPP-20-146 attribuant l'habilitation sanitaire provisoire au docteur vétérinaire Raphaël KOHNEN (2 pages) Page 39
27-2020-10-15-004 - Arrêté N° DDPP-20-147 abrogeant l'AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-13-116 attribuant l'habilitation sanitaire à madame Frédérique CRETON (2 pages) Page 42
27-2020-10-15-003 - Arrêté N° DDPP-20-148 abrogeant l'AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-17-051 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Vincent Leseur (2 pages) Page 45
27-2020-10-16-003 - Arrêté N° DDPP-20-149 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Aurore DARRAS (2 pages) Page 48

DDTM
27-2020-10-19-007 - AP DDTM direction départementale des territoires de la mer/SHLV/2020-12 portant homologation d'une convention ORT (1 page) Page 51
27-2020-10-21-004 - SKM_C28720102310240 (6 pages) Page 53

DGFIP
27-2020-09-01-014 - Délégation de signature SIP Verneuil d'Avre et d'Iton (2 pages) Page 60

Direction des Sécurités
27-2020-10-23-001 - Arrêté D3 SIDPC 20 176 du 23 octobre portant réglementation temporaire de la diffusion de musique amplifiée dans les ERP type N dans l'Eure (4 pages) Page 63

Direction interdépartementale des routes Nord-Ouest
27-2020-10-22-002 - Arrêté de circulation portant limitation de la vitesse sur la RN12 - Département 27 (4 pages) Page 68
Préfecture de l'Eure
27-2020-10-20-003 - AP modifiant la composition de la CDAC Commission départementale d'aménagement commercial (2 pages) Page 73
27-2020-10-21-005 - Arrêté n° D3 BPA 20 0423 portant nomination des membres de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection (2 pages) Page 76
27-2020-10-21-006 - Arrêté n° SCAED 20-92 donnant délégation de signature en matière administrative à Mme Corinne BLANCHOT-PROSPER, sous-préfète de Bernay (4 pages) Page 79
27-2020-10-09-008 - arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire (2 pages) Page 84
27-2020-10-09-007 - arrêté portant modification d'habilitation dans le domaine funéraire (2 pages) Page 87
27-2020-10-09-009 - arrêté portant retrait d'une habilitation dans le domaine funéraire (1 page) Page 90
27-2020-10-23-002 - Arrêté SCAED n° 20-93 portant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire à Madame Pascale RIEU Directrice des relations avec les usagers et missions supports (4 pages) Page 92
27-2020-10-21-003 - CA Pays de Dreux arrêté constatant les effets du transfert des compétences eau et assainissement (3 pages) Page 97