Recueil spécial n° 27-2020-138 du 20 août 2020

Mis à jour le 20/08/2020

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2020-07-20-010 - ARRETE FIXANT LES CONTRATS TYPES D'AIDE A
L'INSTALLATION, A LA PREMIERE INSTALLATION ET AU MAINTIEN DES
SAGES-FEMMES DANS LES ZONES SOUS-DOTEES EN NORMANDIE
(14 pages)

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27-2020-07-20-011 - ARRETE PORTANT DETERMINATION DES ZONES
CARACTERISEES PAR UNE OFFRE DE SOINS INSUFFISANTE OU PAR DES
DIFFICULTES DANS L'ACCES AUX SOINS ET DES ZONES DANS LESQUELLES
L'OFFRE DE SOINS EST PARTICULIEREMENT ELEVEE CONCENANT LA
PROFESSION DE SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux-FEMME
(67 pages)
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DDTM
27-2020-08-20-002 - 20-285-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (2 pages)
Page 86
27-2020-08-20-003 - 20-286-Arrêté portant autorisation d'organixer des tirs de nuit aux sangliers (2 pages) Page 89
27-2020-08-18-003 - Arrêté 2020-277 sécheresse constatant le seuil d'alerte sur la zone ITON AMONT (8 pages) Page 92
27-2020-08-18-002 - Arrêté DDTM/SEBF/20-278 sécheresse constatant le seuil de
vigilance sur la zone d'alerte EPTE (4 pages)
Page 101
27-2020-08-18-004 - Arrêté DDTM/SEBF/2020-276 sécheresse constatant le seuil de crise sur la zone d'alerte AVRE AMONT (8 pages) Page 106
Direction des Sécurités
27-2020-08-20-001 - Arrêté D3 SIDPC 20 108 portant obligation du port du masque centre ville de Verneuil à compter du 31/08/20 (4 pages)
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Direction interdépartementale des routes Nord-Ouest
27-2020-08-19-001 - Arrêté n° 2020-13 portant subdélégation de signature en matière de gestion du domaine public et de contentieux pour le département de l’Eure (3 pages)
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