RAA 2019

recueil spécial n° 27-2019-076 du 05 avril 2019

 
 
Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2019-03-19-007 - Décision tarifaire portant fixation pour l'année 2019 du montant et de
la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs
et de Moyens de l'Association LADAPT diminué physique au travail (4 pages) Page 3

DDCS
27-2019-03-27-003 - Délégation de gestion entre la DRDJSCS de Normandie et la DDCS
de l'Eure (3 pages) Page 8

DDTM
27-2019-04-05-002 - 19-091-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux
sangliers (2 pages) Page 12
27-2019-04-04-003 - AP DDTM SPRAT2019-37 (4 pages) Page 15
27-2019-03-29-003 - Récépissé de déclaration d'augmentation de volume et changement
de bénéficiaire SCEA LESCIEUX aux NOYERS (2 pages) Page 20
27-2019-03-29-004 - Récépissé de déclaration pour un forage d'irrigation pour EARL DE
LA BERGERE à QUITTEBEUF (2 pages) Page 23

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de
Normandie
27-2019-04-05-001 - 19-00152-AP-DELANNOY-signé (4 pages) Page 26

Nouvel Hôpital de Navarre
27-2019-03-22-003 - 2019 19 Délégation de Signature Mme DANILO Gardes
Administratives (2 pages) Page 31
27-2019-03-22-004 - 2019 20 Délégation de Signature Mme DANILO pendant les
périodes de Congés du Directeur (2 pages) Page 34
27-2019-04-03-002 - Délégation de signature pour Monsieur Cauvin aux seules fins de
déposer plainte suite au constat d'un choc sur un véhicule appartenant au NHN (1 page) Page 37

Préfecture de l'Eure
27-2019-04-04-004 - Arrêté n° CAB/2019/195 portant interdiction temporaire de port et de
transport d'objets pouvant constituer une arme par destination, d'armes de chasse et de
munitions (2 pages) Page 39
27-2019-03-19-008 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de
la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département au profit de la
manifestation Cycliste intitulée "80ème Paris Camembert LEPETIT" du 16 avril 2019 (2
pages) Page 42
27-2019-04-05-003 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de
la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département au profit de la
manifestation Cycliste intitulée "Randonnée VTT" du 14 avril 2019 (2 pages) Page 45
27-2019-04-02-002 - La Croisille approbation révision carte communale (2 pages) Page 48