RAA 2019

Recueil spécial n° 27-2019-97 du 13 mai 2019

 
 

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2019-05-13-002 - Décision portant renouvellement d'autorisation du service d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) "Richard Baret" de Saint André de l'Eure géré
par l'association Richard Baret (4 pages) Page 3

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2019-05-09-005 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer-SEBF-2019-080 de déclaration d'existence et d'autorisation de prélèvement sur les captages "Source des Godeliers" sur la commune du Torpt et "la Côte Macaire" sur la commune du FOULBEC par le SIAEP DE LA REGION
DE BEUZEVILLE (10 pages) Page 8

Direccte
27-2019-05-10-001 - Récépissé Charly Paysages - Charly CROMBEZ (1 page) Page 19
27-2019-05-10-002 - Récépissé DUMONT Martine (1 page) Page 21
27-2019-05-10-003 - Récépissé SEBMULTISERVICES - Sébastien LEFEVRE (2 pages) Page 23

Préfecture de l'Eure
27-2019-05-10-005 - Arrêté n° CAB2019-233 Portant attribution de la médaille de famille
(1 page) Page 26
27-2019-05-10-004 - arrêté préfectoral du 10 mai 2019 autorisant la création d'une chambre funéraire à Montfort-sur-Risle (1 page) Page 28
27-2019-05-13-001 - Avis n°41 - 3 cellules Pont-Audemer (6 pages) Page 30
27-2019-05-09-006 - KM_C308-20190509115239 (2 pages) Page 37

Rectorat de l'académie de Rouen
27-2019-05-07-004 - Délégation de signature à l'effet de signer tous les actes relatifs à la gestion administrative et financière des accompagnants d'élèves en situation de handicap, des contrats uniques d'insertion, des emplois parcours emploi compétences, des emplois d'avenir professeur, des assistants d'éducation, des assistants pédagogiques, des services civiques et des assistants chargés de prévention et de sécurité de l’académie de Rouen (3 pages) Page 40

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