RAA 2019

Recueil spécial n°27-2019-167 du 11 octobre 2019

 
 

Sommaire

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2019-10-09-001 - 19-246-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (2 pages) Page 3
27-2019-10-09-002 - 19-247-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (2 pages) Page 6
27-2019-10-08-007 - Récépissé de déclaration modificatif d'un forage d'irrigation agricole à COURTEILLES pour l'EAL DU MANOIR (2 pages) Page 9
27-2019-10-10-001 - Récépissé définitif de déclaration concernant la réalisation d'un pompage dans la nappe d'accompagnement de l'Iton pour des travaux de réhabilitation du réseau d'eaux usées dans le cadre de la reconstruction de la station d'épuration de LA
BONNEVILLE SUR ITON (4 pages) Page 12

Préfecture de l'Eure
27-2019-10-09-003 - Arrêté portant autorisation d’organiser une manifestation de pêche sportive intitulée «National Sandre en bateau 2019» (6 pages) Page 17
27-2019-10-08-006 - Arrêté portant autorisation d’organiser une épreuve automobile intitulée « 27ème Rallye régional Boucles de Seine – Pont Audemer » au départ de Pont Audemer (4 pages) Page 24
27-2019-10-08-003 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation intitulée « 15ème Marathon et Ekiden Seine Eure» organisée le
13 octobre 2019 (2 pages) Page 29
27-2019-10-08-004 - ARRÊTÉ PORTANT HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE (2 pages) Page 32
27-2019-10-08-005 - ARRÊTÉ PORTANT HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNERAIRE (2 pages) Page 35

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