RAA 2019

Recueil spécial n° 27-2019-165 du 07 octobre 2019

 
 

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2019-10-04-005 - DECISION PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE DE LA DIRECTRICE GENERALE DE L’AGENCE REGIONALE DE SANTE DE NORMANDIE A COMPTER DU 7 OCTOBRE 2019 (15 pages) Page 3
Centre Hospitalier Eure-Seine - Hôpital d'Evreux-Vernon
27-2019-10-01-006 - ds 2019-17 Direction des soins Mme Lavoisey (2 pages) Page 19

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2019-10-02-001 - Arrêté d'autorisation d'existence de prélèvement dans des captages à HOUETTEVILLE pour le SAEP d'HONDOUVILLE (8 pages) Page 22
27-2019-10-07-001 - Arrêté natura 2000 copil 2019 (6 pages) Page 31
27-2019-10-04-001 - Décision n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/2019-181 du directeur départemental des territoires et de la mer de l'Eure donnant subdélégation de signature à ses collaborateurs en matière administrative (6 pages) Page 38
27-2019-10-04-002 - Décision n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/2019-182 du directeur départemental des territoires et de la mer de l'Eure donnant subdélégation de signature à ses collaborateurs en matière de gestion du personnel (4 pages) Page 45
27-2019-10-04-003 - Décision n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/2019-183 du directeur départemental des territoires et de la mer de l'Eure donnant subdélégation de signature à ses collaborateurs en matière de fiscalité de l'urbanisme (4 pages) Page 50
Préfecture de l'Eure
27-2019-10-04-006 - 19 10 04 Arrêté zone Nord & Ouest Dérogation PL lait Lubrizol VD (2 pages) Page 55
27-2019-09-30-006 - Arrêté ESUS - Au Jardin d'Esta - 30 09 2019 (1 page) Page 58
27-2019-10-03-005 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste et pédestre intitulée «10ème Rando Raid Sous les
Pommiers» organisée le 20 octobre 2019 (2 pages) Page 60
27-2019-10-04-004 - ARRETE PORTANT HABILITATION DANS LE DOMAINE
FUNERAIRE (2 pages) Page 63

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