RAA 2019

Recueil spécial n°27-2019-161 du 27 septembre 2019

 
 

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2019-09-17-007 - DECISION DU 17 SEPTEMBRE 2019 PORTANT AUTORISATION DE LA DEMANDE D’OUVERTURE D’UN SITE ET DE LA
FERMETURE CONCOMITANTE D’UN AUTRE SITE POUR LE LABORATOIRE DE BIOLOGIE MEDICALE EXPLOITE PAR LA SELAS DE BIOLOGISTES MEDICAUX « SYNLAB NORMANDIE » (3 pages) Page 4

DDFIP de l'Eure
27-2019-10-01-001 - Délégation signature SIE VERNON 01-10-2019 (2 pages) Page 8

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2019-09-24-002 - 19-235-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (1 page) Page 11
27-2019-09-26-001 - 19-236-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (2 pages) Page 13
27-2019-09-27-001 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer SEBF 2019-239 d'eaux basses sur le BF de la Risle à Beaumontel au Moulin Sainte Marie (6 pages) Page 16

DDTMdirection départementale des territoires de la mer de l'Eure
27-2019-09-19-007 - Arrêté portant cessation d'activité de l'auto-école CM formation (2 pages) Page 23
27-2019-09-18-004 - Arrêté portant création de l'auto-école CM Formation (2 pages) Page 26
27-2019-09-18-003 - Arrêté portant création de l'auto-école Dynamic conduite (2 pages) Page 29

Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure
27-2019-09-24-003 - ANAH_delegation signature (3 pages) Page 32

Nouvel Hôpital de Navarre
27-2019-09-24-004 - 2019 66 Délégation de signature M. WATERLOT délègue sa signature à M. VAVASSEUR pour la signature d'un bail (1 page) Page 36

Préfecture de l'Eure
27-2019-09-23-005 - AP AI-10-19-09-23 Polygone (2 pages) Page 38
27-2019-09-25-001 - Arrêté autorisant les agents agréés du service interne de sécurité de la SNCFSociété nationale des chemins de fer français à procéder à des palpations de sécurité (2 pages) Page 41
27-2019-09-26-002 - Arrêté CDACCommission départementale d'aménagement commercial 2019 (6 pages) Page 44
27-2019-09-25-003 - Arrêté portant autorisation d’organiser une manifestation automobile intitulée «commémoration historique de la Montée de la Côte de Gaillon» prévue le 29 septembre 2019 à Gaillon (4 pages) Page 51
27-2019-09-25-002 - Arrêté portant autorisation d’organiser une manifestation nautique sur la Seine intitulée «CICD de Vernon – Challenge interclubs Dériveurs » prévue le 3 octobre 2019 (6 pages) Page 56
27-2019-09-25-004 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée «la Saint Philbert VTT» organisée le 6 octobre
2019 (2 pages) Page 63
27-2019-09-23-004 - CdC Lieuvin Pays d'Auge modif statuts Annule et remplace (6 pages) Page 66

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