RAA 2019

Recueil spécial 27 2019-39 du 13 février 2019

 
 

Sommaire

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2019-01-23-027 - Récépissé de déclaration pour un forage abreuvement GAECGroupement agricole d'exploitation en commun des SEGLAS à BOSROUMOIS (2 pages) Page 3
27-2019-01-23-026 - Récépissé de déclaration pour un forage d'abreuvement EARL BELMONT à BOUQUETOT (2 pages) Page 6

DELE
27-2019-02-01-006 - Arrêté DELE-BERPE-19-186 du 01/02/19 prorogeant les effets de la DUP relative aux travaux de lutte contre le ruissellement sur le bassin versant du Fay (4 pages) Page 9
27-2019-02-01-007 - Arrêté N°DDTMdirection départementale des territoires de la mer-SEBF-2019-037 portant Prorogation de l'autorisation et de la DIG concernant le bassin versant du Fay (4 pages) Page 14

Direction régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Normandie
27-2019-02-12-001 - Arrêté d'aménagement portant approbation du document d'aménagement de la forêt départementale des Bords de l'Eure pour la période 2018-2037 (2 pages) Page 19

Préfecture de l'Eure
27-2019-02-12-003 - Arrêté conjoint n° CAB/2019/138 portant modification du comité départemental de l'aide médical urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires (CODAMUPS-TS) dans l'Eure (3 pages) Page 22
27-2019-02-12-004 - Arrêté conjoint n° CAB/2019/139 portant modification de la composition du sous-comité des transports sanitaires dans l'Eure (3 pages) Page 26
27-2019-02-12-002 - Arrêté n° CAB/2019/137 portant répartition des sièges des représentants du personnel du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail des services de la police nationale dans le département de l'Eure (2 pages) Page 30
27-2019-02-08-005 - Arrêté n° D3 BPA 19 0084 portant composition de la commission départementale de la sécurité routière (6 pages) Page 33
27-2019-02-08-006 - Arrêté n° D3 BPA 19 0085 portant fonctionnement de la commission départementale de la sécurité routière (4 pages) Page 40
27-2019-02-08-004 - CAContrat d'avenir Pays de Dreux modif statuts arti 1 et 5 (16 pages) Page 45

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