RAA 2018

Recueil spécial n°27-2018-199 du 31 décembre 2018

 
 

Sommaire

DDPPDirection départementale de la protection des populations de l'Eure

27-2018-12-17-008 - AP DDPPDirection départementale de la protection des populations-18-308 modifiant l'habilitation sanitaire du docteur
vétérinaire Caroline Dauzat (2 pages) Page 3

27-2018-12-19-014 - AP DDPPDirection départementale de la protection des populations-18-311 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur
vétérinaire Laurent Masot (2 pages) Page 6

27-2018-12-19-013 - AP DDPPDirection départementale de la protection des populations-18-312 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur
vétérinaire Richard Larson (2 pages) Page 9

27-2018-12-26-005 - AP DDPPDirection départementale de la protection des populations-18-315 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur
vétérinaire Manon Potin (2 pages) Page 12

27-2018-12-27-001 - AP DDPPDirection départementale de la protection des populations-18-316 Abrogeant l'AP DDPPDirection départementale de la protection des populations-17-275 attribuant
l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Romain Charron (1 page) Page 15

27-2018-12-28-004 - Décision DDPPDirection départementale de la protection des populations-18-318 de la directrice départementale adjointe de la
protection des populations de l'Eure portant subdélégation de signature en matière
administrative à des fonctionnaires placés sous son autorité (4 pages) Page 17

27-2018-12-28-003 - Décision DDPPDirection départementale de la protection des populations-18-319 de la directrice départementale adjointe de la
protection des populations de l'Eure portant subdélégation de signature en matière
d'ordonnancement secondaire à des fonctionnaires placés sous son autorité (2 pages) Page 22

Préfecture de l'Eure

27-2018-12-28-001 - Arrêté n°SCAED 18-74 portant délégation de signature à Mme
BLANC - Directrice de la sécurité de l'aviation civile Ouest (3 pages) Page 25

27-2018-12-21-012 - Arrêté zonal N° 18 - 67 portant dérogation temporaire à l’interdiction de circulation à certaines périodes
des véhicules de transport de marchandises de plus de 7,5 tonnes de PTAC pour répondre à une situation de crise ou à des événements d’une particulière gravité (2 pages) Page 29

27-2018-12-27-037 - CdC Lyons Andelle modif statuts décembre 2018 (5 pages) Page 32

27-2018-12-28-002 - EPN modif statuts MSAP Eaux pluviales (6 pages) Page 38

27-2018-12-27-036 - Syndicat Base de plein air et de loisirs de Léry Poses modif statuts (9
pages) Page 45

Rectorat de l'académie de Rouen

27-2018-12-20-012 - Arrêté relatif à la désignation des membres et représentants de la
commission consultative mixte académique de l'académie de Rouen. (3 pages) Page 55

27-2018-12-20-013 - Arrêté relatif à la désignation des membres et représentants de la
commission consultative mixte interdépartementale de Rouen (2 pages) Page 59

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