RAA 2018

Recueil spécial n° 27-2018-158 du 15 novembre 2018

 
 

Sommaire

DDPPDirection départementale de la protection des populations de l'Eure
27-2018-10-31-006 - AP abrogeant l'AP DDPPDirection départementale de la protection des populations-13-045 attribuant l'habilitation sanitaire à madame Camille Jacquot (1 page) Page 3
27-2018-09-27-008 - AP abrogeant l'AP DDPPDirection départementale de la protection des populations-17-174 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Manon Senot (2 pages) Page 5
27-2018-10-31-007 - AP attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Alexis Chenevier (2 pages) Page 8
27-2018-10-09-004 - AP attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Pascal Sabatier (2 pages) Page 11
27-2018-08-09-002 - AP attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Stéphanie Borel (2 pages) Page 14
27-2018-09-03-009 - AP attribuant l'habilitation sanitaire provisoire au docteur vétérinaire Mathilde Andrieu (2 pages) Page 17
27-2018-10-31-005 - AP fixant les modalités de lutte contre la tuberculose et la brucellose des ruminants, la leucose bovine enzootique et la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR) dans le département de l'Eure (6 pages) Page 20
27-2018-10-11-004 - AP portant renouvellement d'un agrément de centre de rassemblement de bovins (2 pages) Page 27
27-2018-10-17-004 - AP portant renouvellement d'un agrément de centre de rassemblement de bovins (2 pages) Page 30
27-2018-10-11-005 - AP portant renouvellement d'un agrément de centre de rassemblement de bovins et d'ovins (2 pages) Page 33

préfecture de l'Eure
27-2018-11-15-003 - Arrêté n° SCAED 18-66 portant délégation de signature à M. Francis PRUNELLE, Directeur des Sécurités (3 pages) Page 36

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