RAA 2018

Recueil spécial n°27-2018-153 du 07 novembre 2018

 
 

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2018-10-30-004 - Décision portant renouvellement d'autorisation du Service d’Éducation Spéciale et de Soins A Domicile (SESSAD) LA RENCONTRE géré par l'Association ADAPEI 27 (4 pages) Page 4

Centre de Détention "Les Vignettes" à VAL-DE-REUIL
27-2018-10-31-002 - 386 VIE EN DETENTION (2 pages) Page 9

DDFIP de l'Eure
27-2018-11-05-001 - Arrêté de fermeture exceptionnelle Ponts naturels 2019 (1 page) Page 12

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2018-11-06-001 - 18-244-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (2 pages) Page 14
27-2018-11-06-003 - 18-247-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (1 page) Page 17
27-2018-10-26-018 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-199 portant régularisation d'existence des plans d'eau cynégétique pour M EGRET à BOUQUELON (8 pages) Page 19
27-2018-10-08-006 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-223 fixant la composition du comité de pilotage du site Natura 2000 FR2300145 "Forêt de Lyons" (3 pages) Page 28
27-2018-11-05-002 - Arrêté n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-176 portant prescriptions à déclaration et renouvellement du système d'assainissement de la station de traitement des eaux usées de Breteuil (16 pages) Page 32
27-2018-10-29-003 - Récépissé de déclaration d'un forage pour station de lavage AUTO CLEAN SERVICES à FLEURY SUR ANDELLE (2 pages) Page 49

DDTMdirection départementale des territoires de la mer de l'Eure
27-2018-10-29-004 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SCTSRD/2018/46 portant réglementation temporaire d’exploitation sous chantier durant les travaux d’entretien des viaducs de la Risle et du Bec entre le PR 259 et le PR 260+300 de l’autoroute A28 dans les 2 sens (4 pages) Page 52

Direction interdépartementale des routes Nord-Ouest
27-2018-10-26-017 - Arrêté portant subdélégation de signature en matière de gestion du domaine public et de contentieux pour le département de l'Eure (2 pages) Page 57

Préfecture de l'Eure
27-2018-11-05-003 - Arrêté de désaffectation de l'ancienne sous-préfecture de Bernay (2 pages) Page 60
27-2018-10-30-003 - Arrêté habilitant madame Véronique VALY à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie (2 pages) Page 63
27-2018-11-05-004 - Arrêté N° 18-49 donnant délégation de signature à Madame Isabelle ARRIGHI sous-préfète (14 pages) Page 66
27-2018-10-29-002 - Arrêté n° D3 BPA 18 0465 portant autorisation d'organiser une épreuve automobile intitulée "4ème Rallye national de Normandie et 2ème Rallye VHC" au départ de Beuzeville (6 pages) Page 81
27-2018-11-06-002 - arrêté n°DELE/BERPE/18/1394 du 6 novembre 2018 accordant une dérogation à EARL de Saint Crespin aux règles usuelles de distance vis à vis des tiers pour l'exploitation d'un élevage bovin à Lorleau (10 pages) Page 88
27-2018-10-30-005 - Saint Paul de Fourques - approbation carte communale (2 pages) Page 99

Sous-Préfecture des ANDELYS
27-2018-11-06-004 - Arrêté relatif à la désignation de délégués de l'administration chargés de la révision des listes électorales. (1 page) Page 102

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