RAA 2018

Recueil spécial n° 27-2018-152 du 31 octobre 2018

 
 

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie

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27-2018-08-20-014 - 00206BB536B5181029181104 (14 pages) Page 3

DDCS
27-2018-10-30-001 - Arrêté n° DDCS-18-55 portant avenant n° 2 à la composition de la commission de médiation du département de l'Eure et nomination de ses membres (2 pages) Page 18

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2018-10-30-002 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-242 autorisant des tirs de nuits aux sangliers à la Guéroulde et Sainte Marthe (2 pages) Page 21

DDTMdirection départementale des territoires de la mer de l'Eure
27-2018-10-18-014 - Arrêté portant cessation d'activité d'une auto-école (2 pages) Page 24
27-2018-10-10-002 - Arrêté portant renouvellement d'agrément dune auto-école (2 pages) Page 27
27-2018-10-31-001 - Arrêté portant renouvellement de l'agrément d'une auto-école (2 pages) Page 30

Direction interdépartementale des routes Nord-Ouest
27-2018-10-26-016 - Arrêté n° 2018-22 portant subdélégation de signature en matière de gestion du domaine public et police de la circulation pour le département de l'Eure (2pages) Page 33

préfecture de l'Eure
27-2018-10-22-009 - DELEGATION DE GESTION N°2018 - SGAMI OUEST AU TITRE DU PROGRAMME 723 : OPERATIONS IMMOBILIERES ET ENTRETIEN DES BATIMENTS DE L'ETAT (4 pages) Page 36

Rectorat de l'académie de Rouen
27-2018-10-29-001 - Délégation de signature donnée à Madame Anne De Rozario, cheffe du service académique de l'orientation et de l'information (2 pages) Page 41