RAA 2018

Recueil spécial n° 27-2018-151 du 29 octobre 2018

 
 

Sommaire

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2018-10-24-002 - 18-239-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (2 pages) Page 4
27-2018-10-26-001 - 18-241-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (2 pages) Page 7
27-2018-10-26-008 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-074 modifiant la délimitation de la ZPAAC captages de "Coulonges" à SYLVAINS LES MOULINS et "Chérottes au MESNIL SUR ITON pour le SEPASE (6 pages) Page 10
27-2018-10-26-009 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-075 modifiant la délimitation de la ZPAAC captage de la "Croisille" à la CROISILLE pour la CCPConches (6 pages) Page 17
27-2018-10-26-010 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-076 modifiant la délimitation de la ZPAAC captage des "Barrières Rouges" à BRETEUIL S/ITON pour le SEPASE (6 pages) Page 24
27-2018-10-26-011 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-077 modifiant la délimitation de la ZPAAC captage de la "Neuville des Vaux" au PLESSIS HEBERT pour le SAEP plateau St André (6 pages) Page 31
27-2018-10-26-012 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-078 modifiant la délimitation de la ZPAAC captages "Portes de la Brique" à ROUGEMONTIERS et "Doult Billou" à APPEVILLE ANNEBAULT pour le SERPN (6 pages) Page 38
27-2018-10-26-002 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-085 définissant le programme d'actions agricoles sur la ZPAAC captage de Bancelles à Cailly sur Eure pour CCEMS (10 pages) Page 45
27-2018-09-13-008 - Récépissé de déclaration pour un piézomètre à Bosroumois par le BRGM (2 pages) Page 56
27-2018-09-19-004 - Récépissé de déclaration d'existence du plan d'eau Mare du Routoir à Crosville la ville (6 pages) Page 59
27-2018-10-01-011 - Récépissé de déclaration LEBEAU à Verneuil sur Avre (2 pages) Page 66
27-2018-10-15-006 - Récépissé de déclaration pour 3 forages d'essai et piézomètres à Gisors et Bazincourt sur Epte pour la ville de GISORS (4 pages) Page 69
27-2018-09-24-006 - Récépissé de déclaration pour des travaux d'aménagement de berges à Ste Marie d'Attez pour le SIVHI (2 pages) Page 74
27-2018-10-19-004 - Récépissé de déclaration pour la réalisation de LIDL à Evreux (2 pages) Page 77
27-2018-10-02-011 - Récépissé de déclaration pour un forage abreuvement par EARL
PESTEL à Martainville (2 pages) Page 80
27-2018-07-17-011 - Récépissé de déclaration pour un forage d'irrigation à Venon pour EARL des BUISSONNETS (2 pages) Page 83
27-2015-09-14-002 - Récépissé de déclaration pour un forage lavage des fruits pour la SARLSociété à responsabilité limitée PRESSOIR DE NORMANDIE à GROSSOEUVRE (2 pages) Page 86
27-2018-10-05-007 - Récépissé de déclaration pour un lotissement de 16 lots à Bosroumois pour la Sarl RJP (2 pages) Page 89
27-2018-09-13-007 - Récépissé de déclaration pour un lotissement de 32 lots à Bosroumois pour FEI (2 pages) Page 92
27-2018-10-17-002 - Récépissé de déclaration pour un lotissement de 7 lots à Autheuil Authouillet par MONCEAU (2 pages) Page 95
27-2018-10-17-003 - Récépissé de déclaration pour un lotissement La Grande Ruelle à Romilly sur Andelle pour TAM (2 pages) Page 98
27-2018-09-19-005 - Récépissé déclaration d'existence du plan d'eau la mare de la ville au Tilleul Lambert (2 pages) Page 101
27-2018-09-19-006 - Récépissé déclaration du plan d'eau 'la mare des Grues" au Tilleul Lambert (2 pages) Page 104
27-2018-10-24-001 - Récepissé projet de lotisseement BERTIN à Brosville (4 pages) Page 107
27-2018-06-26-005 - Récépissé provisoire FOUQUET à La Goulafrière (4 pages) Page 112

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