RAA 2018

Recueil spécial n°27-2018-150 du 26 octobre 2018

 
 

Sommaire

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2018-10-26-013 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-079 modifiant la délimitation de la ZPAAC captages "Doult Claireau" à MONTFORT S/RISLE et "Forêt de Montfort" à ECAQUELON pour le SERPN (6 pages) Page 3
27-2018-10-26-014 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-079 modifiant la délimitation de la ZPAAC captages "Doult Claireau" à MONTFORT S RISLE et "Forêt de Montfort" à ECAQUELON pour le SERPN (6 pages) Page 10
27-2018-10-26-015 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-083 modifiant la délimitation de la ZPAAC captage"Le bois de la Tour Neaufles" à BEZU ST ELOI pour le SAEP VEXIN NORMAND (6 pages) Page 17
27-2018-10-26-003 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-086 définissant le second programme d'actions agricoles sur la ZPAAC captage "les Forières d'Omonville" au TREMBLAY pour le SERPN (10 pages) Page 24
27-2018-10-26-004 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-087 définissant le second programme d'actions agricoles sur la ZPAAC du captage de "Coulonges" à SYLVAINS LES MOULINS pour le SEPASE (10 pages) Page 35
27-2018-10-26-005 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-088 définissant le second programme d'actions agricoles sur la ZPAAC captage du "Bois Morin" à FERRIERES HAUT CLOCHER pour la CCPConches (8 pages) Page 46
27-2018-10-26-006 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-089 définissant le second programme d'actions agricoles sur la ZPAAC captage "Habit" pour le SIAEVE (8 pages) Page 55
27-2018-10-26-007 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-090 définissant le second programme d'actions agricoles sur la ZPAAC captage de Fumeçon pour le SEA Paquetterie (8 pages) Page 64

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