RAA 2018

Recueil spécial n° 27-2018-145 du 09 octobre 2018

 
 

Sommaire

DDFIP de l'Eure
27-2018-09-05-007 - 27 delegation csp cite administrative DNID DDFIP (3 pages) Page 4
27-2018-09-01-015 - 27 delegation csp domaine DNID DDFiP (3 pages) Page 8

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2018-10-08-001 - 18-226-Arrêté portant fixation du plan de gestion du grand cormoran (4 pages) Page 12
27-2018-10-09-001 - 18-227-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (1 page) Page 17
27-2018-09-12-011 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF-18-170 portant renouvellement d'autorisation du système d'assainissement des eaux usées STEP Bernay (20 pages) Page 19

Direccte de Normandie
27-2018-10-08-004 - langnel (1 page) Page 40

Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure
27-2018-10-03-003 - 2018_arrêté_ renouvellement_commission_PDS (2 pages) Page 42

Direction interrégionale des services pénitentiaires de Rennes (Bretagne – Normandie et
Pays de Loire)
27-2018-10-04-002 - Délégation signature de Mme HANICOT DISP de Rennes du 4 octobre 2018 à Mme LEFEBVRE (2 pages) Page 45
27-2018-10-04-004 - Délégation signature de Mme HANICOT DISP de Rennes du 4 octobre 2018 à Mr LOY (2 pages) Page 48
27-2018-10-04-003 - Délégation signature de Mme HANICOT DISP de Rennes du 4 octobre 2018 à Mr LUCAS (2 pages) Page 51

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie
27-2018-10-08-002 - Arrêté n° SRN/UAPPPA 2018-00883-011-001 du 08 octobre 2018 autorisant la destruction et la perturbation de spécimens d’espèces animales protégées et de leurs habitats : Amphibiens, et l’arrachage de spécimens d’espèces végétales – Évreux
Portes de Normandie (6 pages) Page 54

Préfecture de l'Eure
27-2018-08-31-002 - arrêté n°DELE/BERPE/18/1192 du 31 août 2018 portant agrément départemental de l'association "Fédération départementale pour la pêche et la protection des milieux aquatiques" (4 pages) Page 61
27-2018-10-05-005 - Arrêté portant autorisation d'organiser une manifestation nautique sur la Seine intitulée "CICHNormandie-Acte3" prévue les 20 et 21 octobre 2018 (6 pages) Page 66
27-2018-10-02-009 - Arrêté préfectoral DELE/BERPE/18/1252 portant renouvellement d'agrément départemental de l'association Guichainville Environnement Haute-Normandie.
(4 pages) Page 73
Rectorat de l'académie de Rouen
27-2018-10-05-004 - Arrêté de Subdélégation de signature est donnée à Monsieur Mostefa FLIOU, Attaché d'Administration de l'Etat hors classe nommé dans l'emploi de Secrétaire Général de l'Académie de Rouen et à Monsieur François FOSELLE, Attaché
d'Administration hors classe, Secrétaire Général d'Académie Adjoint, directeur des relations et des ressources humaines, à l'effet de signer les actes entrans dans les attributions de la Division des Personnels Enseignants et notamment toutes les décisions
relatives aux personnels dont la gestion a été déconcentrée (3 pages) Page 78
27-2018-10-05-003 - Arrêté de Subdélégation de signature est donnée à Monsieur Mostefa FLIOU, Attaché d'Administration de l'Etat hors classe nommé dans l'emploi de Secrétaire Général de l'Académie de Rouen et à Monsieur Steven TANGUY, ingénieur de Recherche,
nommé dans l'emploi de Secrétaire Général Adjoint de l'Académie de Rouen, pour les actes et décisions concernant la Division des Affaires Financières, intérieures et sociales et notamment les décisions relatives aux répartitions en cas d'accidents de véhicules
administratifs et de responsabilité administrative ainsi que les transactions amiables et toutes les décisions et pièces justificatives se rapportant aux actes pris dans le domaine de l'action sociale (4 pages) Page 82
27-2018-10-05-002 - Arrêté de Subdélégation de signature est donnée à Monsieur Mostefa FLIOU, Attaché d'Administration de l'Etat hors classe nommé dans l'emploi de Secrétaire Général de l'Académie de Rouen et à Monsieur Steven TANGUY, ingénieur de Recherche,
nommé dans l'emploi de Secrétaire Général Adjoint de l'Académie de Rouen, pour les actes et décisions concernant la Division des examens et concours (3 pages) Page 87
27-2018-10-05-001 - Délégation signature Monsieur Fliou, attaché d'Administration de l'Etat hors classe nommé dans l'emploi de Secrétaire Général de l'Académie de Rouen et à Monsieur Steven TANGUY, Ingénieur de Recherche, nommé dans l'emploi de secrétaire
général adjoint de l'Académie de Rouen, à l'effet de signer tous les actes relatifs à la gestion et à l'organisation des examens et concours mutualisés au niveau académique (2 pages) Page 91

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Sous-Préfecture des ANDELYS
27-2018-10-08-003 - Arrêté Préfectoral 08 10 18 (2 pages) Page 94