RAA 2018

Recueil spécial n°27-2018 - 143 du 03 octobre 2018

 
 

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2018-09-21-008 - Décision tarifaire n° 901 portant fixation du forfait global de soins pour 2018 du SAMSAH - Association ADAPT - BERNAY (2 pages) Page 4
27-2018-09-21-005 - Décision tarifaire n° 903 portant fixation de la dotation globale de financement pour 2018 prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens Régional de l'Association LADAPT pour l'ESAT L'ADAPT EURE (4 pages) Page 7
27-2018-09-21-007 - Décision tarifaire n° 904 portant fixation de la dotation globale de financement pour 2018 prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens Régional pour l'Association LADAPT - L'UEROS SAINT ANDRÉ DE L'EURE - Association
LADAPT (4 pages) Page 12
27-2018-09-21-004 - Décision tarifaire n° 906 portant fixation de la dotation globale de financement pour 2018 prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens Régional de l'Association LADAPT pour le CRP de COURCELLES (4 pages) Page 17
27-2018-09-21-006 - Décision tarifaire n° 907 portant fixation de la dotation globale de financement pour 2018 prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens Régional de l'Association LADAPT pour le CPOA DE COURCELLES (4 pages) Page 22

DDFIP de l'Eure
27-2018-09-27-006 - Arrêté de fermeture exceptionnelle DDFiP Ponts naturels 2018 (1 page) Page 27
27-2018-09-01-014 - Délégation de signatures SIE EVREUX au 01-09-2018 (3 pages) Page 29
27-2018-10-02-002 - Procuration SSP TM RUGLES Elisabeth PERRENNES (1 page) Page 33

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2018-10-02-003 - 18-188-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (1 page) Page 35
27-2018-10-02-004 - 18-220-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (1 page) Page 37
27-2018-10-02-005 - 18-222-Arrêté portant autorisation d'effectuer des chasses particulières dans la réserve de la GrandMare (1 page) Page 39
27-2018-09-12-010 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF 18-170 pour le renouvellement du système d'assainissement de la STEP de Bernay (20 pages) Page 41
27-2018-09-28-003 - Moulin de la Tannerie (10 pages) Page 62

Direccte de Normandie
27-2018-10-02-001 - 20180924 112653 (1 page) Page 73

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
27-2018-09-27-005 - Arrêté préfectoral n° ME/2018/09 portant nomination des membres du conseil scientifique de la réserve naturelle nationale de l'estuaire de la Seine (2 pages) Page 75
27-2018-09-28-005 - Arrêté préfectoral n° ME/2018/19 portant autorisation de prélèvements de sédiments en réserve naturelle nationale de l'estuaire de la Seine dans le cadre du projet de recherche CHOPIN (4 pages) Page 78
Préfecture de l'Eure
27-2018-10-28-001 - Arrêté n° D3 BPA 18 0419 portant dérogation au principe d'interdiction d'accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée "La randonnée
d'automne" organisée le 7 octobre 208 (2 pages) Page 83
27-2018-09-28-004 - Arrêté n° DELE/BERPE/18/1253 modifiant l'arrêté n°D1/B1/16/623 du 2 juin 2016 portant composition de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites (2 pages) Page 86
27-2018-10-03-001 - Arrêté n° SCAED 18-60 relatif à la composition du conseil départemental de l'Education Nationale (4 pages) Page 89

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