RAA 2018

Recueil spécial n° 27-2018-128 du 21 août 2018

 
 

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2018-08-06-006 - DECISION DU 8 AOUT 2018 RELATIVE AU RENOUVELLEMENT D’HABILITATION DU CENTRE HOSPITALIER EURE-SEINE COMME CENTRE DE LUTTE CONTRE LA TUBERCULOSE (2 pages) Page 4
27-2018-08-20-002 - Décision tarifaire portant fixation de la dotation globale de financement pour 2018 du SASI à Evreux- Association La Ronce (4 pages) Page 7
27-2018-08-20-001 - Décision tarifaire portant fixation de la dotation globale de financement pour 2018 du SESSAD Mille Couleurs à Evreux- Association La Ronce (4 pages) Page 12
27-2018-08-20-003 - Décision tarifaire portant fixation du forfait global de soins pour 2018 du SAMSAH à Evreux- Association La Ronce (2 pages) Page 17
27-2018-08-20-004 - Décision tarifaire portant fixation du prix de journée pour 2018 de l'IMP Julie Corallo à Evreux- Association La Ronce (4 pages) Page 20
27-2018-08-20-005 - Décision tarifaire portant fixation du prix de journée pour 2018 de l'IMPRO Pierre Redon à Evreux- Association La Ronce (4 pages) Page 25
27-2018-08-20-006 - Décision tarifaire portant fixation du prix de journée pour 2018 du CRACentre de rétention administrative à Evreux- Association La Ronce (4 pages) Page 30

DDCS
27-2018-08-13-010 - Arrêté portant dérogation pour la surveillance des activités aquatiques par un BNSSA au sein des piscines d'Evreux (1 page) Page 35
27-2018-08-16-004 - décision portant subdélégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire proposée par M Guillaume Pain (4 pages) Page 37

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2018-08-20-008 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF-2018-172 d'autorisation de tirs de nuit aux sangliers à Bosroumois (1 page) Page 42

DDTMdirection départementale des territoires de la mer de l'Eure
27-2018-08-16-005 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SCTSRD/2018/31 portant règles d’exploitation sous chantier durant les travaux d’aménagement du complément au ½ diffuseur n°26 de Bourneville situé au PR 145+200 de l’autoroute A13 (6 pages) Page 44
27-2018-08-17-001 - Arrêté préfectoral n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-171 Portant réquisition des moyens de l'entreprise MAILLOT SAS
aux fins de confinement d’une pollution sur la commune de Saint-Philbert-sur-Risle (2 pages) Page 51

DRCL
27-2018-08-09-001 - Arrêté n°DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SPRAT/2018-69 du 9 août 2018 portant approbation de la révision de la carte communale de La Vacherie (2 pages) Page 54

Préfecture de l'Eure
27-2018-06-13-049 - Arrêté n° CAB-RE-2018-36 portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif (2 pages) Page 57
27-2018-07-05-008 - Arrêté n° CAB-RE-2018-37 portant attribution de la médaille de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (2 pages) Page 60
27-2018-06-21-009 - Arrêté N° CAB-RE-2018-38 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale promotion du 14 juillet 2018 (19 pages) Page 63
27-2018-06-21-008 - Arrêté n° CAB-RE-2018-39 portant attribution de la médaille d'Honneur Agricole promotion du 14 juillet 2018 (7 pages) Page 83
27-2018-08-17-002 - Arrêté n° SCAED 18-43 portant changement de comptable assignataire des maisons de retraite EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes de BRETEUIL-SUR-ITON et de RUGLES
(ESMS) (2 pages) Page 91
27-2018-08-16-006 - Arrêté n° SCAED-18-42 relatif à la composition de la commission départementale de traitement des situations de surendettement des particuliers de l'Eure (3 pages) Page 94
27-2018-08-16-007 - Arrêté n° SCAED-18-44 portant composition de la commission départementale de l'emploi et de l'insertion et de ses formations spécialisées (3 pages) Page 98
27-2018-08-20-007 - ARRETE PREFECTORAL PORTANT HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNERAIRE (2 pages) Page 102

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