RAA 2018

Recueil spécial n° 27-2018-125 du 10 aôut 2018

 
 

Sommaire

Centre Hospitalier Bernay
27-2018-03-30-012 - Décision 2018-08 - Délégation de signature Mme HORN pour gardes administratives (1 page) Page 4
27-2018-03-30-013 - Décision 2018-09 - Gardes de Direction (1 page) Page 6
27-2018-07-02-009 - Décision 2018/14 - portant délégation de signatures (4 pages) Page 8

DDCS
27-2018-07-31-010 - Arrêté n°DDCS-18-37 portant refus d'agrément à Madame HYVARD Christelle pour exercer à titre individuel l'activité de mandataire judiciaire à la protection des majeurs dans le département de l'Eure (2 pages) Page 13
27-2018-07-31-011 - Arrêté n°DDCS-18-38 portant refus d'agrément à Madame CLARKE Delphine pour exercer à titre individuel l'activité de mandataire judiciaire à la protection des majeurs dans le département de l'Eure (2 pages) Page 16
27-2018-07-31-012 - Arrêté n°DDCS-18-39 portant refus d'agrément à Monsieur SIRVAN Michel pour exercer à titre individuel l'activité de mandataire judiciaire à la protection des majeurs dans le département de l'Eure (2 pages) Page 19
27-2018-07-31-013 - Arrêté n°DDCS-18-40 portant refus d'agrément à Madame CANOU Ginette pour exercer à titre individuel l'activité de mandataire judiciaire à la protection des majeurs dans le département de l'Eure (2 pages) Page 22
27-2018-07-31-014 - Arrêté n°DDCS-18-41 portant refus d'agrément à Madame DECORDE-MATTE Sandrine pour exercer à titre individuel l'activité de mandataire judiciaire à la protection des majeurs dans le département de l'Eure (2 pages) Page 25
27-2018-08-07-004 - Arrêté portant dérogation pour la surveillance des activités aquatiques par des personnes titulaires du BNSSA au sein des piscines municipales d'Evreux (1 page) Page 28

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2018-08-07-002 - 18-125-Arrêté portant déclaration d'existence et autorisant les prélevements issus du forage et de la source à Nassandres (10 pages) Page 30
27-2018-08-07-003 - 18-129-Arrêté portant déclaration d'existence et autorisant les prélévements des forages Les Molents 400 et 1000 (10 pages) Page 41
27-2018-08-06-004 - 18-157-Arrêté relatif aux conditions spécifiques d'ouverture et clôture de la chasse 2018-2019 (6 pages) Page 52
27-2018-08-06-005 - 18-158-Arrêté portant approbation du SDGC 2018-2024 (1 page) Page 59
27-2018-08-07-001 - 18-163-Arrêté portant autorisation de mise en eaux basses pour nettoyage des cours d'eau à Pont-Audemer (6 pages) Page 61
27-2018-08-03-003 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEATR/18-20 désignant les organismes agréés pour effectuer les missions d'audit global de l'exploitation agricole (2 pages) Page 68
27-2018-08-02-001 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEATR/18-21 portant fixation des prix des fermages applicables dans le département de l'Eure pour l'année 2018 (8 pages) Page 71
27-2018-08-08-003 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF-2018-160 constatant le franchissement du seuil de vigilance en cas de sécheresse et prescrivant les mesures de surveillance renforcée des usages de l'eau sur la zone d'alerte ITON AMONT (4 pages) Page 80
27-2018-08-08-002 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-159 constatant le franchissement du seuil de vigilance en cas de sécheresse et prescrivant les mesures de surveillance renforcée des usages de l'eau sur la zone AVRE AMONT (4 pages) Page 85
27-2018-08-03-002 - KM_C308-20180807132829 (2 pages) Page 90
27-2018-08-08-001 - KM_C308-20180808135413 (2 pages) Page 93

DRCL
27-2018-08-03-001 - Arrêté n°DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SPRAT/2018/66 du 3 août 2018 portant abrogation de la carte communale de Bosquentin (1 page) Page 96

Nouvel Hôpital de Navarre
27-2018-08-06-002 - 2018 104 Délégation de signature du Directeur pour le service des Tutelles (2 pages) Page 98
27-2018-08-06-003 - 2018 105 Délégation de signature du Directeur pour le remplacementdu Gérant de Tutelles (2 pages) Page 101

Préfecture de l'Eure
27-2018-08-07-005 - Arrêté portant autorisation d'organiser une manifestation nautique sur la Seine intitulée "Régate Cap Corse contre Corsaire" prévue les 1er et 2 septembre 2018 (6 pages) Page 104
27-2018-08-07-006 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une manifestation nautique sur la Seine intitulée "Challenge CICDériveur Régate des Tourelles" prévue le 23
septembre 2018 (6 pages) Page 111

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