RAA 2018

Recueil spécial n° 27-2018-122 du 02 août 2018

 
 

Sommaire

DDCS

27-2018-07-31-001 - Arrêté portant dérogation pour la surveillance des activités aquatiques par un BNSSA au sein de la piscine de Conches (1 page) Page 4
27-2018-07-30-001 - Arrêté portant dérogation pour la surveillance des baignades au sein de la piscine d'Etrépagny par un titulaire du BNSSA (1 page) Page 6

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2018-07-31-002 - 18-116 Arrêté d'abrogation Angeli Moulin de la Vieille Lyre (6pages) Page 8
27-2018-02-13-008 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-017 de DIG du programme pluriannuel de restauration et d'entreiten 2017-2022 de la Basse vallée de la Risle (10 pages) Page 15

DDTMdirection départementale des territoires de la mer de l'Eure
27-2018-07-15-001 - Arrêté modifiant l'arrêté DDT 2010 / SESRTD / 10-11 du 2 aout 2010 définissant les itinéraires sur lesquels la circulation des transports de bois rond est autorisée et en fixant les conditions (4 pages) Page 26
27-2018-04-04-010 - Arrêté préfectoral n°DDTMdirection départementale des territoires de la mer SCTSRD 2018 10 définissant les réseaux routiers 120 tonnes, 94 tonnes et 72 tonnes du département de l'Eure, accessibles aux convois exceptionnels (3 pages) Page 31
27-2018-07-15-002 - Carte des itinéraires autorisant le transport des Bois Ronds (1 page) Page 35
27-2018-04-04-016 - Ouvrages et équipements dont le franchissement est autorisé :
Annexe 6 à l'Arrêté préfectoral n°DDTMdirection départementale des territoires de la mer SCTSRD 2018 10 définissant les réseaux routiers 120 tonnes, 94 tonnes et 72 tonnes du département de l'Eure, accessibles aux convois exceptionnels (2 pages) Page 37
27-2018-04-04-012 - Prescriptions générales et particulières : Annexe 2 à l'Arrêté préfectoral n°DDTMdirection départementale des territoires de la mer SCTSRD 2018 10 définissant les réseaux routiers 120 tonnes, 94 tonnes et 72 tonnes du département de l'Eure, accessibles aux convois exceptionnels (2
pages) Page 40
27-2018-04-04-011 - Réseau routier des TE dans le département de l'Eure : Annexe 1 à lArrêté préfectoral n°DDTMdirection départementale des territoires de la mer SCTSRD 2018 10 définissant les réseaux routiers 120 tonnes, 94 tonnes et 72 tonnes du département de l'Eure, accessibles aux convois exceptionnels (1
page) Page 43
27-2018-04-04-013 - Voies constituant le réseau 120 tonnes : Annexe 2 à l'Arrêté préfectoral n°DDTMdirection départementale des territoires de la mer SCTSRD 2018 10 définissant les réseaux routiers 120 tonnes, 94tonnes et 72 tonnes du département de l'Eure, accessibles aux convois exceptionnels (2
pages) Page 45
27-2018-04-04-015 - Voies constituant le réseau 72 tonnes : Annexe 5 à l'Arrêté préfectoral n°DDTMdirection départementale des territoires de la mer SCTSRD 2018 10 définissant les réseaux routiers 120 tonnes, 94 tonnes et 72 tonnes du département de l'Eure, accessibles aux convois exceptionnels (1
page) Page 48
27-2018-04-04-014 - Voies constituant le réseau 94 tonnes : Annexe 4 à l'Arrêté préfectoral n°DDTMdirection départementale des territoires de la mer SCTSRD 2018 10 définissant les réseaux routiers 120 tonnes, 94 tonnes et 72 tonnes du département de l'Eure, accessibles aux convois exceptionnels (1
page) Page 50

Direction régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Normandie
27-2018-07-13-003 - Arrêté d'aménagement portant approbation du document d’aménagement de la forêt communale de BERVILLE-SUR-MER pour la période 2018-2032 (2 pages) Page 52
27-2018-07-04-007 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-140 portant soumission au régime forestier (1 page) Page 55
27-2018-07-04-008 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-141 portant soumission au régime forestier (1 page) Page 57

Préfecture de l'Eure
27-2017-07-06-007 - AP prorogation n° DELE/BERPE/18/ 550 de DUP et de délimitation de protection du captage des Godeliers sue la commune du Torpt. (4 pages) Page 59
27-2018-07-31-003 - Décision portant délégation de signature (2 pages) Page 64

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