RAA 2018

Recueil spécial n°27-2018-121 du 30 juillet 2018

 
 

Sommaire

Agence Régionale de Santé de Normandie
27-2018-07-19-003 - ARRETE FIXANT LE CAHIER DES CHARGES REGIONAL DE LA PERMANENCE DES SOINS AMBULATOIRES EN NORMANDIE (180 pages) Page 3

DDCS
27-2018-07-26-002 - arrêté portant dérogation pour la surveillance du bassin aquatique à tolysland à Tosny par une personne titulaire du BNSSA (1 page) Page 184

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2018-05-24-006 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer SEBF/2018-108 pour faucardement des ruisseaux du Pont aux Cert et Doult Vitran par la Cté Cnes de Pont Audemer Val de Risle (4 pages) Page 186
27-2018-07-06-033 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-142 abrogeant le projet de la ZACZone d'aménagement concerté ferme équestre en 2009 par la CASE à VAL DE REUIL (2 pages) Page 191
27-2018-07-03-013 - Récépissé de déclaration pour la réalisation d'un lotissement à THUIT DE L'OISON par SNC Terres à Maisons (2 pages) Page 194
27-2018-07-05-007 - Récépissé de déclaration pour la réalisation par AMEX aménageur d'un lotissement de 22 lots Les Jardins de Blanche (2 pages) Page 197
27-2018-06-21-007 - Récépissé de déclaration pour remblais de la sente de l'habit (lotissement) à CROTH par SILOGE (2 pages) Page 200
27-2018-06-22-007 - Récépissé de déclaration pour un lotissement à Quatremare par M. DOUTTE (2 pages) Page 203
27-2018-06-21-006 - Récépissé de déclaration pour un lotissement de 16 lots par AMEX à HEBECOURT (2 pages) Page 206
27-2018-06-22-006 - Récépissé de déclaration pour un lotissement de 26 lots à BOSROUMOIS par SAS MONCEAU (2 pages) Page 209

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Direccte de Normandie
27-2018-07-24-002 - 20180726 091648 gosse (1 page) Page 212 27-2018-07-24-001 - TANGA TSIMI (1 page) Page 214
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie
27-2018-07-26-001 - Arrêté n° SRN/UA3PA /2017-00318-011-002 du 26 juillet 2018
prorogeant l’arrêté n° SRN/UA3PA/2017-00318-011-001. Odonates – GRoupe d’ETude des Invertébrés Armoricains (GRETIA) (2 pages) Page 216

Préfecture de l'Eure
27-2018-07-20-002 - Arrêté préfectoral portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste intitulé "Randonnées Ablonnaises" prévue le
5 août 2018 au départ de Ablon (14) (2 pages) Page 219