RAA 2018

Recueil spécial n°27-2018-097 du 13 juillet 2018

 
 

Sommaire

DDFIP de l'Eure
27-2018-05-11-009 - 2018-05 délégation de signature PPRPlan de prévention des risques en matière d'ordonnancement
secondaire -Insp au 11.05.2018 (2 pages) Page 4

DDPPDirection départementale de la protection des populations de l'Eure
27-2018-04-09-006 - Arrêté n° DDPPDirection départementale de la protection des populations-18-088 modifiant l'habilitation sanitaire du docteur
vétérinaire Olivier Coiffier (2 pages) Page 7
27-2018-04-24-008 - Arrêté n° DDPPDirection départementale de la protection des populations-18-109 abrogeant l'AP DDPPDirection départementale de la protection des populations-17-327 attribuant
l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Amandine LEBEDEL (1 page) Page 10
27-2018-05-03-005 - Arrêté n° DDPPDirection départementale de la protection des populations-18-117 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur
vétérinaire Marianne FAISANT (2 pages) Page 12
27-2018-05-03-006 - Arrêté n° DDPPDirection départementale de la protection des populations-18-118 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur
vétérinaire Elise BRIERE (2 pages) Page 15
27-2018-06-22-004 - Arrêté n° DDPPDirection départementale de la protection des populations-18-163 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur
vétérinaire Jade Ventura (2 pages) Page 18
27-2018-06-22-005 - Arrêté n° DDPPDirection départementale de la protection des populations-18-164 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur
vétérinaire Johann KRYSA (2 pages) Page 21
27-2018-07-02-006 - Arrêté n° DDPPDirection départementale de la protection des populations-18-169 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur
vétérinaire Elia Marini (2 pages) Page 24
27-2018-07-02-007 - Arrêté n° DDPPDirection départementale de la protection des populations-18-170 abrogeant l'AP DDPPDirection départementale de la protection des populations-16-151 attribuant
l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Théodora Bernitsa (1 page) Page 27

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2018-07-13-001 - 18-146-Arrêté portant autorisation d'organiser des battues au cerf
sika (2 pages) Page 29
27-2018-07-12-003 - Arrêté inter préfectoral DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-095 portant DIG pour la
création d'ouvrages d'hydraulique douce de lutte contre les ruissellements sur douze
sous-bassins versants du bassin d'alimentation des captages des Varras et Moulineaux pour
le Syndicat d'Eau du Roumois et du plateau du Neubourg (10 pages) Page 32

Préfecture de l'Eure
27-2018-07-12-005 - Arrêté interdisant temporairement la vente et l'utilisation de certains
artifices à l'occasion de la finale de la coupe du monde de football. (4 pages) Page 43
27-2018-07-11-004 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d'accès et de
franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de
l'Eure au profit de la randonnée cycliste intitulée "La Journée du Champion" organisée le
23 septembre 2018 (2 pages) Page 48
27-2018-07-12-002 - Arrêté préfectoral du 31 mai 2018 autorisant la valorisation agricole
de boues issues de la station d'épuration de la société EUROPAC Papeterie de Rouen
située rue Désiré Granet - 76800 à Saint-Etienne-du-Rouvray + Annexes 1 et 2 (134 pages) Page 51
27-2018-07-12-004 - Arrêté réglementant temporairement la distribution et la vente à
emporter de boissons alcooliques à l'occasion de la finale de la coupe du monde de football
(2 pages) Page 186
27-2018-07-12-006 - Arrêté réglementant temporairement la distribution et la vente de
carburants et de produits chimiques, inflammables ou explosifs à l'occasion de la finale de
la coupe du monde de football. (4 pages) Page 189

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