RAA 2018

Recueil spécial n°27-2018-092 du 9 juillet 2018

 
 

Sommaire

Agence Régionale de Santé de Normandie
27-2018-07-02-003 - Décision portant subdélégation de signature de la Directrice générale
de l'agence régionale de santé de Normandie pour conduire les entretiens d'évaluation de
certains personnels de direction des établissements publics de santé et des établissements
sociaux et médico-sociaux publics au titre de l'année 2018
 (4 pages) Page 4
27-2018-07-04-001 - Décision tarifaire n° 557 portant fixation pour 2018 du montant et de
la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs
et de Moyens de l'Association Marie-Hélène pour les établissements et services suivants :
EEAP Evreux - MAS Home Nathalie à Gouville -MAS Home Charlotte - SESSAD Home
Pascale - IME Home Pascale à Evreux - MAS Home Nicolas - MAS Home Mickaël (4
pages) Page 9

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2018-07-01-001 - Arrêté n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-120 portant prolongation de l'arrêté
d'autorisation du système d'assainissement de Saint Pierre du Bosguérard et fixant le
contenu du dossier de renouvellement de l'autorisation (6 pages) Page 14
27-2018-06-20-005 - DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEATR/18-17 portant changement de destination de terres
agricoles : commune LE VAL DAVID (2 pages) Page 21
27-2018-06-20-004 - DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEATR/18-18 portant changement de destination de terres
agricoles : commune de HONGUEMARE-GUENOUVILLE (2 pages) Page 24
27-2018-07-03-011 - Récépissé de déclaration concernant le plan d'épandage des boues du
bassin n° 2 de la lagune de Dangu sur la commune de Noyers (4 pages) Page 27

DDTMdirection départementale des territoires de la mer de l'Eure
27-2018-06-27-003 - Arrêté portant cessation d'activité d'une auto école (2 pages) Page 32
27-2018-06-28-003 - Arrêté portant cessation d'une auto-école (2 pages) Page 35
27-2018-06-26-002 - Arrêté portant création d'une auto-école (2 pages) Page 38
27-2018-06-27-004 - Arrêté portant création d'une auto-école (2 pages) Page 41
27-2018-06-22-003 - arrêté portant renouvellement d'agrément d'un Centre de formation de
moniteurs (2 pages) Page 44
27-2018-06-29-002 - arrêté portant renouvellement d'agrément d'un CSSR (2 pages) Page 47
27-2018-06-29-003 - arrêté portant renouvellement d'agrément d'un CSSR (2 pages) Page 50

Direccte de Normandie
27-2018-07-05-002 - 20180705 145807 (1 page) Page 53
27-2018-07-05-003 - 20180705 145822 (1 page) Page 55

Direction régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Normandie
27-2018-07-04-002 - Arrêté d'aménagement portant approbation du document
d'aménagement de la forêt communale de CONDE-SUR-RISLE (2 pages) Page 57

DISP – Direction interrégionale des services pénitentiaires de Rennes ( Bretagne –
Normandie et Pays de Loire)
27-2018-07-03-009 - Délégation signature de Mr lechevallier DISP de Rennes du 3 juillet
2018 à Mme LEFEBVRE (MARIE) (2 pages) Page 60
27-2018-07-03-008 - Délégation signature Mr Lechevallier DISP de Rennes du 3 juillet
2018 à Mme Noah-Alili (2 pages) Page 63

Nouvel Hôpital de Navarre
27-2018-07-09-001 - 2018 85 Délégation de signature DRH (2 pages) Page 66
27-2018-07-04-003 - 2018 97 Délégation signature M Vicenzutti pour dépôt de plainte
dégradation véhicule 2 juillet 18 (1 page) Page 69

Préfecture de l'Eure
27-2018-07-05-001 - AP 5 juillet 2018
PLAN CANICULE 2018 (1 page) Page 71
27-2018-07-05-005 - Arrêté n° D3 BPA 18 0261 portant homologation des deux circuits de
mini-motos sur la commune de Sainte colombe la Commanderie (4 pages) Page 73
27-2018-07-05-004 - Arrêté n° D3 BPA 18 0262 portant autorisation d'organiser une
manifestation nautique sur la Seine intitulée "Défilé nautique" prévue le 13 juillet 2018 (6
pages) Page 78
27-2018-07-03-010 - Arrêté portant autorisation d'organiser une épreuve de véhicules à
moteur intitulée "2ème Montée de Démonstration de Croth - 2ème Rétro Passion Story" le
23 septembre 2018 au départ de Croth (6 pages) Page 85
27-2018-06-26-003 - Avis CDACCommission départementale d'aménagement commercial n°32 Bernay du 26 juin 2018: création d'un centre
commercial (4 pages) Page 92

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