RAA 2018

Recueil spécial n° 27-2018-086 du 22 juin 2018

 
 

Sommaire

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2018-04-24-006 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-056 portant prescriptions à déclaration mise en conformité d'un second système d'assainissement à ST OUEN DE THOUBERVILLE (14 pages) Page 3
27-2018-04-17-002 - Récépissé de déclaration d'existence de 2 plans d'eau pour Mme LINDSTROM à Ecardenville sur Eure (2 pages) Page 18
27-2018-02-08-008 - Récépissé de déclaration pour un lotissement de 38 lots à EPAIGNES par le logement familial de l'Eure (2 pages) Page 21

DDTMdirection départementale des territoires de la mer de l'Eure
27-2018-06-21-003 - Arrêté portant retrait d'agrément d'un ECSR (2 pages) Page 24
27-2018-06-21-002 - Arrêté portant suspension d'agrément d'un ECSR (3 pages) Page 27
27-2018-06-21-001 - Arrêté portant suspension d'autorisation d'enseigner (3 pages) Page 31

Nouvel Hôpital de Navarre
27-2018-06-08-011 - 2018 73 Délégation de signature du Directeur pendant ses congés (2 pages) Page 35

Préfecture de l'Eure
27-2018-06-19-005 - Arrêté interdisant temporairement la vente et l'utilisation de certains artifices à l'occasion de la Fête nationale (4 pages) Page 38
27-2018-06-20-002 - Arrêté n° D3 BPA 18 0235 portant autorisation d'organiser une manifestation motocycliste intitulée "Enduro Brionne Moto Verte" au départ de Brionne (6 pages) Page 43
27-2018-06-19-002 - Arrêté n°D3 BPA 18 0230 potant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation pédestre intitulée "30ème Tour de la France en Courant" du 26 au 28 juillet 2018 (2 pages) Page 50
27-2018-06-15-004 - Arrêté préfectoral du 15 juin 2018 prolongeant la durée de l'autorisation au titre de l'article L214-3 du code de l'environnement, de procéder à l'amélioration des accès nautiques du port de Rouen, délivrée au profit du grand port maritime de Rouen (5 pages) Page 53
27-2018-06-20-001 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une manifestation nautique intitulée "L'ilôt Sports" le 24 juin 2018 sur le plan d'eau de la Mare Sous Venables (4 pages) Page 59
27-2018-06-19-003 - Arrêté réglementant temporairement la distribution et la vente à emporter de boissons alcooliques à l'occasion de la Fête nationale (2 pages) Page 64
27-2018-06-19-004 - Arrêté réglementant temporairement la distribution et la vente de carburants et de produits chimiques, inflammables ou explosifs à l'occasion de la Fête nationale (4 pages) Page 67

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