RAA 2018

Recueil spécial n° 27-2018 069 du 18 mai 2018

 
 

Sommaire

Centre Hospitalier Eure-Seine - Hôpital d'Evreux-Vernon
27-2017-12-18-071 - Arrêté N°2017-06 DS SL-JD CH L'Aigle (4 pages) Page 3

DDCS
27-2018-04-27-005 - Arrêté n° DDCS-18-14 définissant par EPCIÉtablissement Public de Coopération Intercommunale le seuil des ressources les plus élevées du 1er quartile des demandeurs de logement locatif social (2 pages) Page 8
27-2018-05-04-003 - Arrêté n°DDCS-18-16 fixant la liste des candidatures recevables dans le cadre de l'appel à candidatures aux fins d'agrément d'un mandataire judiciaire à la protection des majeurs exerçant à titre individuel dans le département de l'Eure (2 pages) Page 11

Nouvel Hôpital de Navarre
27-2018-05-16-001 - 2018 64 Délégation signature M Vicenzutti pour main courante du 17 mai 2018 (1 page) Page 14

Préfecture de l'Eure
27-2018-05-18-001 - AP modificatif CODERST remplacement de M. BOUCHER par M. VAN DEN DRIESSCHE (2 pages) Page 16
27-2018-05-16-002 - Arrêté préfectoral n° D3 BPA 18 0180 portant autorisation d'organiser une manifestation nautique sur la Seine intitulée "Régates Entreprises Voiles en Seine" prévue les 2 et 3 juin 2018 (6 pages) Page 19
27-2018-05-11-008 - Arrêté préfectoral n° D3 BPA 180175 portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit du rassemblement de motos intitulé "7ème CONCENTR' du Moto Club de Pont Audemer" prévu les 2 et 3 juin 2018 (2 pages) Page 26
27-2018-05-15-002 - SIAEP DE LA TRIGARDIERE (2 pages) Page 29

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