RAA 2018

Recueil spécial n°27-2018-059 du 25 avril 2018

 
 

Sommaire

27-2018-04-23-002 - Décision n°2/2018 du 23 avril 2018
portant subdélégation de signature de Monsieur Éric
MAUDIER directeur départemental de la sécurité
publique de l'Eure. (4 pages) Page 4

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2018-02-20-005 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-035 déclaration existence et autorisant le
prélèvement du captage Les Prés St Pierre à Manneville sur Risle par le SAEP Risle et
plateaux annulant et remplaçant l'Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2017-284 (8 pages) Page 9
27-2018-02-20-004 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-038 de déclaration d'existence et
autorisant les prélèvements dans 3 forages du domaine des Bois Francs à PULLAY et ST
CHRISTOPHE SUR AVRE (10 pages) Page 18
27-2018-04-17-001 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-070 autorisant le comité d'animation
Lyrois à une mise en eaux basses de la Risle pour travaux de nettoyage sur la commune de
la NEUVE LYRE (6 pages) Page 29
27-2018-04-20-001 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018-073 autorisant M. Bouttier à la mise en
eaux basses du bras forcé de la Risle -centrale hydro électrique de l'usine du moulin du
parc à Beaumontel et Beaumont el Roger (6 pages) Page 36
27-2018-02-05-031 - Arrêté interpréfectoral DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2017-244 modifiant le
règlement d'eau de la Forge de Bérou pour le RCE de l'Avre à Tillières sur Avre et Bérou
la Mulotière pour la Sté OSB (6 pages) Page 43
27-2018-03-01-019 - Arrêté interpréfectoral DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2017-303 du 1er mars 2018
abrogeant l'autorisation d'exploitation des ouvrages de la Sté Firmin Didot et autorisant les
travaux de continuité écologique sur l'Avre à Vert en Drouais et Mesnil sur l'Estrée portés
par le syndicat intercommunal de la vallée d'Avre (12 pages) Page 50
27-2018-04-05-004 - Récépissé de déclaration de réalisation d'un piézomètre à BOSC
ROGER EN ROUMOIS par le SAEU de Bosc Roger en Roumois et St Ouen du Tilleul (2
pages) Page 63
27-2018-03-27-003 - Récépissé de déclaration pour un forage d'irrigation agricole EARL
des 5 ARPENTS à BEAUMONTEL (2 pages) Page 66
27-2018-04-10-004 - Récépissé de déclaration pour la réalisation d'un forage d'irrigation
agricole SCEA DES GARENNES à STE Marie de Vatimesnil (2 pages) Page 69
27-2018-03-30-011 - Récépissé de déclaration pour la réalisation d'un lotissement de 23
lots par SILOGE sur la commune de MONTAURE - TERRES DE BORD (2 pages) Page 72

Nouvel Hôpital de Navarre
27-2018-04-03-014 - 2018 54 Délégation signature M Vicenzutti pour dépôt de plainte du
3 avril 2018 (1 page) Page 75

Préfecture de l'Eure
27-2018-04-20-003 - arrêté inter-préfectoral du 20 avril 2018 relatif au déclenchement des
procédures préfectorales lors d'épisodes de pollution de l'air ambiant par l'ozone (O3), les
particules (PM10) ou le dioxyde d'azote (NO2) dans les départements du Calvados, de
l'Eure, de la Manche, de l'Orne et de la Seine-Maritime. (18 pages) Page 77
27-2018-04-20-002 - Arrêté interpréfectoral du 20 avril 2018 relatif au déclenchement des
procédures préfectorales lors d'épisodes de pollution de l'air ambiant par l'ozone (O3), les
particules (PM10) ou le dioxyde d'azote (NO2) dans les départements de Calvados, de
l'Eure, de la Manche, de l'Orne et de la Seine-Maritime (18 pages) Page 96
27-2018-04-24-001 - Arrêté n° D3 BPA 18 0160 portant dérogation au principe
d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives
dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée "Tour de l'Eure
- Juniors" les 28 et 29 avril 2018. (2 pages) Page 115
27-2018-04-24-002 - Arrêté portant ouverture d’un examen pour l’obtention du brevet
national des jeunes sapeurs-pompiers et composition du jury (2 pages) Page 118
27-2018-03-28-003 - Arrêté portant subdélégation de signature aux agents du Bureau
Zonal de l'Exécution des Dépenses et des Recettes pour la validation électronique dans le
progiciel comptable intégré CHORUS - Service exécutant MI5PLTF035 (3 pages) Page 121
27-2018-04-24-003 - habilitation pour les formations au brevet national des jeunes
sapeurs-pompier à l’Association Départementale des Jeunes Sapeurs-Pompiers de l’Eure (1
page) Page 125

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