RAA 2018

Recueil spécial n°27-2018-055 du 16 avril 2018

 
 

Sommaire

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie
27-2018-04-13-001 - 18-00536-051-001 NaturAgora-AP (6 pages) Page 3
Nouvel Hôpital de Navarre
27-2018-04-03-013 - 2018 54 Délégation signature M Vicenzutti pour dépôt de plainte du 3 avril 2018 (1 page) Page 10

Préfecture de l'Eure
27-2018-03-08-001 - Arrêté du 8 mars 2018 fixant les parts respectives de femmes et d'hommes dans la commission administrative paritaire départementale de l'Eure (1 page) Page 12
27-2018-04-06-001 - Arrêté n° D3 BPA 18 0130 portant homologation du circuit de moto cross sur la commune de St Cyr de Salerne (4 pages) Page 14
27-2018-04-11-003 - Arrêté n° D3 BPA 18 0133 portant interdiction d'accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation pédestre intitulée "Canitrail des impressionnistes" organisée le 15 avril 2018 (2 pages) Page 19
27-2018-04-16-001 - Arrêté n° SCAED 18-28 donnant délégation de signature pour la commission départementale d'aménagement commercial (2 pages) Page 22
27-2018-04-16-002 - Arrêté n°SCAED-18-29 portant nominations et délégations de signature au pôle juridique interministériel sous forme de délégation interservices dans le département de l'Eure (2 pages) Page 25
27-2018-04-10-003 - SERPN modification périmètre (CASE RS) (4 pages) Page 28

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