RAA 2018

Recueil spécial n°27-2018-024 du 23 février 2018

 
 

Sommaire

ARSAgence Régionale de Santé de Haute-Normandie
27-2017-11-30-004 - Arrêté portant autorisation d'un Pôle d'Activité et de Soins Adaptés au sein de l'EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes "les 4 Saisons" géré par le Centre Hospitalier de la Risle de Pont-Audemer (4 pages) Page 3
Centre Hospitalier Eure-Seine - Hôpital d'Evreux-Vernon
27-2018-02-23-001 - ds 2018-02 Madame Delalande (4 pages) Page 8
27-2018-02-14-002 - ds 2018-05 daj Mme Robe (2 pages) Page 13
27-2018-02-23-002 - ds 2018-06 dam Mme Alexandre (2 pages) Page 16
27-2018-02-23-003 - ds 2018-07 dam Mme Breugnon (2 pages) Page 19

DDFIP de l'Eure
27-2018-02-22-002 - Délégation spéciale de signature PGP au 22.02.2018 (2 pages) Page 22
27-2016-09-01-036 - Trésorerie de BERNAY procuration MELLET Ronan au 1/09/2016

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(2 pages) Page 25
27-2018-01-15-005 - Trésorerie de BERNAY procurations agents au 15.01.2018 (2 pages) Page 28

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2018-02-23-004 - Décision n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/2018-56 du directeur départemental des territoires et de la mer de l'Eure donnant subdélégation de signature à ses collaborateurs en matière administrative (5 pages) Page 31
27-2018-02-23-005 - Décision n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/2018-57 du directeur départemental des territoires et de la mer de l'Eure donnant subdélégation de signature à ses collaborateurs en matière de gestion du personnel (4 pages) Page 37
27-2018-02-23-006 - Décision n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/2018-58 du directeur départemental des territoires et de la mer de l'Eure donnant subdélégation de signature à ses collaborateurs en matière d'ingénierie publique (1 page) Page 42
27-2018-02-23-007 - Décision n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/2018-59 du directeur départemental des territoires et de la mer de l'Eure donnant subdélégation de signature à ses collaborateurs en matière d'ordonnancement secondaire et de pouvoir adjudicateur (2 pages) Page 44

Préfecture de l'Eure
27-2018-02-13-007 - AP SIBVR (10 pages) Page 47
27-2018-02-08-006 - Arrêté de délégation et de subdélégation de signature pour les actes se rapportant à l'administration provisoire des successions non réclamées, à la curatelle des successions vacantes, à la gestion et à la liquidation des successions en déshérence dans le département de l'Eure (2 pages) Page 58
27-2018-02-20-001 - Arrêté n°18-26 du 20 février 2018 portant nomination des conseillers techniques, des référents et du commandant des systèmes d'information et de communication de la zone de défense et de sécurité OUEST (3 pages) Page 61
27-2018-02-16-009 - SIVOS Muids Daubeuf modification statutaire (4 pages) Page 65