RAA 2018

Recueil spécial n° 27-2017-081 du 15 juin 2018

 
 

Sommaire

Agence Régionale de Santé de Normandie
27-2018-06-13-001 - Arrêté portant création d'un pôle d'activité et de soins adaptés (PASA) avec diminution capacitaire de l’Établissement pour Personnes Âgées Dépendantes (EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes) de Rugles géré par l'EPMS Rugles (4 pages) Page 4
27-2018-06-12-001 - DECISION DU 12 JUIN 2018 PORTANT CONSTATATION DE LA CESSATION DEFINITIVE D’ACTIVITE D’UNE OFFICINE DE PHARMACIE
PHARMACIE SEHET A VERNON (EURE) (2 pages) Page 9
27-2018-06-13-003 - Décision tarifaire n° 123 portant fixation du forfait global de soins pour 2018 de l'EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes CH HURABIELLE de BOURG-ACHARD (3 pages) Page 12
27-2018-06-13-002 - Décision Tarifaire n° 168 portant fixation pour 2018 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l'Association Les Fontaines Abbé Pierre Marlé pour les établissements et
services suivants : ITEP Le Soleil Levant à Saint Sébastien de Morsent - ITEP Léon
Marron à Vernon - Service Expérimental d'Accompagnement - IEM La Source à Vernon -
SESSAD SAAS Le Pilote à Louviers (4 pages) Page 16
27-2018-06-12-002 - Décision Tarifaire n° 187 portant fixation pour 2018 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l'Association Les Papillons Blancs Canton de la Risle pour les établissements et services suivants :IME Pont Audemer Association Les Papillons Blancs
-ESAT de Pont-Audemer - SAMSAH de Pont-Audemer Association Les Papillons Blancs de l'Eure - CAMSP Pont-Audemer Association Les Papillons Blancs - SESSAD
Pont-Audemer Association Les Papillons Blancs - MAS de Pont-Audemer Association Les Papillons Blancs (4 pages) Page 21

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2018-06-08-002 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2018/093 de déclaration d'existence et
autorisant le prélèvement permanent dans les captages "les petits Bois" sur la commune de
Bouchevilliers par le SAEPA DU BRAY SUD (8 pages) Page 26

DDTMdirection départementale des territoires de la mer de l'Eure
27-2018-06-15-003 - Arrêté portant création du centre de Sensibilisation à la Sécurité Routière AE Lefebvre (2 pages) Page 35
27-2018-06-15-002 - Arrêté portant fermeture du centre de Sensibilisation à la Sécurité Routière AE Lefebvre (2 pages) Page 38

Direccte de Normandie
27-2018-06-15-001 - 20180615 093711 (1 page) Page 41

Nouvel Hôpital de Navarre
27-2018-06-08-010 - 2018 73 Délégation de signature du Directeur pendant ses congés (2 pages) Page 43
27-2018-06-08-007 - 2018 74 Délégation de signature du Directeur pour les gardes administratives (3 pages) Page 46
27-2018-06-08-009 - 2018 76 Délégation de signature du Directeur pour les Affaires juridiques (2 pages) Page 50
27-2018-06-08-003 - 2018 77 Délégation de signature du Directeur pour M Kasala JLD (2 pages) Page 53
27-2018-06-08-004 - 2018 78 Délégation de signature du Directeur pour la Pharmacie (2 pages) Page 56
27-2018-06-08-006 - 2018 80 Délégation de signature du Directeur pour le Service informatique (2 pages) Page 59
27-2018-06-08-005 - 2018 86 Délégation de signature du Directeur pour les stages soignants (2 pages) Page 62
27-2018-06-08-008 - 2018 90 Délégation de signature du Directeur pour les Cadres supérieurs de santé (3 pages) Page 65

Préfecture de l'Eure
27-2018-06-07-004 - Arrêté n° D3 BPA 18 0211 portant autorisation d'organiser une manifestation motocycliste intitulée "Show Moto Stunt et Freestyle" à Rugles (6 pages) Page 69
27-2018-06-07-005 - Arrêté n° D3 BPA 18 0212 portant autorisation d'organiser une épreuve automobile intitulée "20ème Course de Côte Régionale des Andelys" aux Andelys (4 pages) Page 76
27-2018-06-07-003 - Arrêté n° D3 BPA 18 0213 portant dérogation au principe d'interdiction de l'emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives au profit de la course cycliste intitulée "Tour du Pays du Roumois" le 17 juin 2018 (2 pages) Page 81
27-2018-06-14-003 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d'accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée "Les Chemins Conchois" prévue le 17 juin 2018 à Conches en Ouche (2 pages)

Page 84
27-2018-06-11-003 - avis relatif à un arrêté préfectoral n°DELE-BERPE-18-973 du 11 juin 2018 autorisant la sté ATC à exploiter une carrière à Alizay (1 page) Page 87

UD 27 DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi
27-2018-06-05-004 - 2018 06 05 Subdélégation CG OS PA Direccte au RUD 76 2018-39 (3 pages) Page 89
27-2018-06-05-005 - 2018 06 05 Subdélégation CG OS PA Direccte aux resp du Siège 2018-40 (7 pages) Page 93

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