RAA 2018

Recueil spécial du 27-2018-036 du 15 mars 2018

 
 

Sommaire

Centre Hospitalier Eure-Seine - Hôpital d'Evreux-Vernon
27-2017-11-21-005 - ds 2017-06 drh Madame Mathinier (2 pages) Page 3

DDPPDirection départementale de la protection des populations de l'Eure
27-2018-01-16-007 - Arrêté abrogeant l'AP DDPPDirection départementale de la protection des populations-13-105 attribuant l'habilitation sanitaire à Monsieur Christian Lerouge (2 pages) Page 6
27-2018-02-22-005 - Arrêté abrogeant l'AP DDPPDirection départementale de la protection des populations-17-090 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Baptiste Ratier (1 page) Page 9
27-2018-01-15-006 - Arrêté abrogeant l'AP DDPPDirection départementale de la protection des populations-17-137 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Hélène Hautot (1 page) Page 11
27-2018-02-02-009 - Arrêté abrogeant l'AP DDPPDirection départementale de la protection des populations-17-328 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Audrey Monnier (1 page) Page 13
27-2018-01-16-008 - Arrêté attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Margot Montel (2 pages) Page 15

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2018-03-13-001 - 18-054-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (1 page) Page 18

Direccte de Normandie
27-2018-03-12-003 - guillosson (1 page) Page 20

Direction de la Sécurité Sociale
27-2018-03-13-002 - Arrêté modificatif n°2 du 13 mars 2018 portant modification de la composition du conseil départemental de l’Eure au sein du conseil d’administration de l’union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales de Haute-Normandie (1 page) Page 22

Préfecture de l'Eure
27-2018-03-09-005 - Arrêté n° D3 BPA 18 0078 portant dérogation au principe d'interdiction d'accès et de franchissement de certaine routes aux manifestations sportives au profit de la manifestation cycliste intitulée "La Rout'Hard" organisée le 18 mars (2 pages) Page 24
27-2018-03-12-004 - Arrêté portant renouvellement d’agrément pour les formations aux premiers secours au Comité Français de Secourisme de l’Eure (2 pages) Page 27

SPIP de l'Eure - Service pénitentiaire d'insertion et de probation
27-2018-01-01-009 - DÉLÉGAT° DE SIGNATURE PPSMJ-RH-PARTENAIRES-ASSO°MARIÉ K (2 pages) Page 30
27-2018-01-01-010 - DÉLÉGAT° DE SIGNATURE PPSMJ-RH-PARTENAIRES-ASSO°SOUDRE L (2 pages) Page 33
27-2018-01-01-008 - DÉLÉGAT° DE SIGNATURE PPSMJ-RH-PARTENAIRES-ASSO°- FINANCES MARIÉ K (2 pages) Page 36

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