RAA 2018

Recueil spécial du 27-2018-013 du 1er février 2018

 
 

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2018-01-26-003 - Arrêté portant fixation des tarifs de prestations applicables à
L'HOPITAL LA MUSSE A SAINT SEBASTIEN DE MORSENT à compter du 1er février 2018 (2 pages) Page 3

27-2018-01-26-004 - Arrêté portant fixation des tarifs de prestations applicables au CENTRE HOSPITALIER DE VERNEUIL à compter du 1er février 2018 (2 pages) Page 6
27-2018-01-26-002 - Arrêté portant fixation des tarifs de prestations applicables au CENTRE SSR HOSTREA à compter du 1er février 2018 (1 page) Page 9

27-2018-01-19-005 - Arrêté portant fixation des tarifs de prestations applicables au NOUVEL HOPITAL de NAVARRE à compter du 1er février 2018

(2 pages) Page 11

ARSAgence Régionale de Santé de Haute-Normandie
27-2017-12-29-012 - Décision portant extension du service de soins infirmiers à domicile
(SSIAD) des Andelys géré par le Centre Hospitalier des Andelys (3 pages) Page 14

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2018-02-01-001 - 18-028-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux
sangliers (2 pages) Page 18

Préfecture de l'Eure
27-2018-02-01-002 - Arrêté DDCS n°18-05 relatif à l'Agent Comptable du Groupement
d'Intérêt Public (1 page) Page 21
27-2018-01-19-004 - Arrêté n° D3 BPA 18 0026 portant autorisation d'organiser une
épreuve pédestre intitulée "La 11ème édition des Boucles de la Risle" au départ de La
Vieille Lye (6 pages) Page 23
27-2018-01-22-006 - Arrêté n° D3 BPA 18 0031 portant autorisation d'organiser une
épreuve pédestre intitulée "Les Foulées des Vikings" au départ de Fresne l'Archevêque (6 pages) Page 30
27-2018-01-26-001 - Arrêté préfectoral modificatif de la CDNPS formation carrières - M.Guillaume ANDRÉ (2 pages) Page 37 27-2017-12-29-013 - CC du Vexin Normand modification statutaire décembre 2017 (12 pages) Page 40
27-2018-01-25-006 - Contournement Est de Rouen Par arrêté préfectoral
n°DELE/BERPE/18/177 du 25 janvier 2018, le préfet de l’Eure a abrogé l'arrêté n°D1/B1/10/2013 du 7 avril 2010 portant prise en considération du projet de liaison A28-A13 dans l'Eure et création d'un périmètre d'étude sur les communes de Alizay, Les Damps, Léry, Le Manoir, Pîtres, Pont-de-l’Arche, Romilly-sur-Andelle, Tostes (commune déléguée de Terre-de-Bord), Val-de-Reuil, Le Vaudreuil, Criquebeuf-sur-Seine, Igoville et Incarville. (4 pages) Page 53

UD 27 DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi
27-2018-01-30-001 - 2018-24 Christophe LETAILLEUR (1 page) Page 58

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