RAA 2017

COVID-19 - Reconfinement - Règlementation applicable dans l'Eure et infos utiles

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Recueil spécial n°27-2017-159 du 24 novembre 2017

 
 

Sommaire

Agence Régionale de Santé de Normandie
27-2017-11-20-008 - Décision d'autorisation du 20 novembre 2017 pour le Nouvel hôpital
de Navarre du programme d'éducation thérapeutique du patient intitulé "ARSIMED" (2
pages) Page 4
27-2017-11-06-003 - DECISION DU 6 NOVEMBRE 2017 PORTANT
CONSTATATION DE LA CESSATION DEFINITIVE D’ACTIVITE DE L’OFFICINE
DE PHARMACIE SARLSociété à responsabilité limitée « PHARMACIE DE LA RISLE » A RUGLES (27) (3 pages) Page 7
27-2017-11-20-006 - Décision portant délégation de signature de la directrice générale de
l'agence régionale de santé de Normandie à compter du 1er décembre 2017 (14 pages) Page 11

DDFIP de l'Eure
27-2017-10-25-007 - Procuration trésorerie de Pacy au 25/10/17 n°1 (1 page) Page 26
27-2017-10-25-008 - Procuration trésorerie de Pacy au 25/10/17 n°2 (1 page) Page 28
27-2017-10-25-009 - Procuration trésorerie de Pacy au 25/10/17 n°3 (1 page) Page 30
27-2017-10-25-010 - Procuration trésorerie de Pacy au 25/10/17 n°4 (1 page) Page 32

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2017-11-22-003 - 17-278-Arrêté portant autorisation d'effectuer une battue
administrative aux sangliers (1 page) Page 34
27-2017-11-20-005 - Arrêté n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2017-253 portant prescriptions spécifiques à
déclaration en application de l'article R.214-35 du code de l'environnement concernant
l'épandage des boues issues de la station d'épuration du Neubourg (36 pages) Page 36

DDTMdirection départementale des territoires de la mer de l'Eure
27-2017-11-20-004 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SCTSRD/2017/69 portant règles d'exploitation sous
chantier durant les travaux de réfection de chaussées sur l'échangeur n°13 de Brionne et
l'aire de repos du Domaine d'Harcourt. (3 pages) Page 73

Préfecture de l'Eure
27-2017-10-24-003 - Arrêté n° D3 BPA 17 0606 portant autorisation d'organiser une
manifestation cycliste intitulée "Cyclo cross - Prix de la ville de Bernay - Prix du Centre E.
LECLERC" (6 pages) Page 77
27-2017-11-17-006 - Arrêté n° D3 BPA 17 0615 portant autorisation d'organiser une
manifestation pédestre intitulée "Cross de Vandrimare" (6 pages) Page 84
27-2017-11-17-005 - Arrêté n° D3 BPA 17 0617 portant autorisation d'organiser une
épreuve automobile intitulée "44ème Rallye Tout Terrain Plaines et Vallée" au départ de St
André de l'Eure (6 pages) Page 91
27-2017-11-23-001 - Arrêté n° D3 BPA 17 0622 portant autorisation d'organiser une

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manifestation pédestre intitulée "Trail des Lions" (6 pages) Page 98

27-2017-11-21-002 -Sivos Coudray Nojeon Puchay modification statutaire (4 pages) Page 105

Sous-Préfecture de BERNAY
27-2017-11-20-007 - Arrêté SPB/CAB/2017/005 (1 page) Page 110
UD 27 DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi
27-2017-11-22-001 - 2017-87 REFUS MONSIEUR Patrick DELEHAYE (1 page) Page 112