RAA 2017

Recueil spécial n°27-2017-152 du 17 novembre 2017

 
 

Sommaire

Agence Régionale de Santé de Normandie
27-2017-11-13-003 - DECISION DU 13 NOVEMBRE 2017 PORTANT
MODIFICATION DE LA LICENCE DE L’OFFICINE DE PHARMACIE «
PHARMACIE LAGAUDE » A MESNIL-EN-OUCHE (27) (2 pages) Page 3

DDFIP de l'Eure
27-2017-11-14-001 - Arrêté de fermeture exceptionnelle DDFIP le 30-11-2017 (1 page) Page 6

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2017-11-13-001 - 17-267-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux
sangliers (1 page) Page 8
27-2017-11-15-001 - 17-271-Arrêté portant autorisation d'effectuer une battue aux
sangliers dans la RNN Marais Vernier (2 pages) Page 10
27-2017-11-13-002 - Arrêté n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2017-200 portant prescriptions spécifiques à
déclaration en application de l'article R.214-35 du code de l'environnement concernant le
système d'assainissement de la commune de Bourneville-Sainte-Croix (14 pages) Page 13
27-2017-11-13-004 - Récépissé de déclaration d'un lotissement de 27 lots "Les Aulnettes"
par SAS ROLLON (2 pages) Page 28
27-2017-10-27-004 - Recépissé de déclaration pour l'extension du lotissement communal
"Les Forrières du Nord 2" à TOURVILLE LA CAMPAGNE (2 pages) Page 31
27-2017-11-13-005 - Récépissé de déclaration pour la réalisation d'une patinoire à
LOUVIERS par la CASE (4 pages) Page 34
27-2017-10-13-003 - Récépissé de déclaration pour la réalisation de travaux de lutte contre
les ruissellements d'eaux pluviales à MARTOT "les Fiefs Mancels" par la CASE (2 pages) Page 39
27-2017-10-13-004 - Récépissé de déclaration pour un lotissement de 15 lots à Thuits de
l'Oison par SNC Plantefol (2 pages) Page 42

DDTMdirection départementale des territoires de la mer de l'Eure
27-2017-11-14-002 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SCTSRD/2017/67 portant règles d'exploitation sous
chantier durant les travaux d'aménagement du complément au 1/2 diffuseur n°27 de
Toutainville situé au PR 158+000 de l'autoroute A13. (4 pages) Page 45

Préfecture de l'Eure
27-2017-11-17-002 - Arrêté n°SCAED-17-81 organisant la suppléance de Monsieur le
Préfet de l'Eure (1 page) Page 50
27-2017-11-16-001 - Ordre du jour de la commission départementale d'aménagement
commercial du 27 novembre 2017 (1 page) Page 52

UD 27 DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi
27-2017-11-17-001 - 2017-85 récépissé modificatif Deborah HORVATIC (2 pages) Page 54

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