RAA 2017

COVID-19 - Reconfinement - Règlementation applicable dans l'Eure et infos utiles

> Voir l'article

Recueil spécial n°27-2017-132 du 10 octobre 2017

 
 

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie

27-2017-10-02-009 - Arrêté portant composition de la Commission Départementale des
Soins Psychiatriques de l'Eure (2 pages) Page 4
27-2017-09-28-017 - Décision Tarifaire n° 775 portant fixation de la dotation globale de
financement pour l'année 2017 du SESSAD MILLE COULEURS d'EVREUX -
Association LA RONCE (4 pages) Page 7
27-2017-09-28-016 - Décision Tarifaire n° 776 portant fixation du forfait global de soins
pour l'année 2017 du SAMSAH EVREUX - Association LA RONCE (2 pages) Page 12
27-2017-09-28-015 - Décision Tarifaire n° 778 portant fixation de la dotation global de
financement pour l'année 2017 du SASI EVREUX TROUBLE DU LANGAGE -
Association LA RONCE (4 pages) Page 15
27-2017-09-28-014 - Décision Tarifaire n° 793 portant fixation du forfait global de soins
pour l'année 2017 du SAMSAH de PONT-AUDEMER - Association Les Papillons Blancs
Canton de la Risle (2 pages) Page 20
27-2017-10-03-008 - Décision Tarifaire n° 874 portant fixation de la dotation globale de
financement pour l'année 2017 de l'ESAT L'ADAPT EURE - LIGUE ADAPT DIMINUE
PHYSIQUE TRAVAIL (4 pages) Page 23
27-2017-10-03-007 - Décision Tarifaire n° 875 portant fixation de la dotation globale de
financement pour l'année 2017 de l'UEROS de SAINT ANDRE DE L'EURE -
ASSOCIATION LADAPT - LIGUE ADAPT DIMINUE PHYSIQUE TRAVAIL (4
pages) Page 28
27-2017-10-03-006 - Décision Tarifaire n° 877 portant fixation du forfait global de soins
pour l'année 2017 du SAMSAH - ASSOCIATION ADAPT BERNAY - LIGUE ADAPT
DIMINUE PHYSIQUE TRAVAIL (2 pages) Page 33
27-2017-10-03-005 - Décision Tarifaire n° 878 portant fixation du prix de journée pour
l'année 2017 du CPOA DE COURCELLES - LIGUE ADAPT DIMINUE PHYSIQUE
TRAVAIL (4 pages) Page 36
27-2017-10-03-004 - Décision Tarifaire n° 880 portant fixation du prix de journée pour
l'année 2017 du CRP de COURCELLES - LIGUE ADAPT DIMINUE PHYSIQUE
TRAVAIL (4 pages) Page 41

ARSAgence Régionale de Santé de Haute-Normandie

27-2017-10-05-002 - Arrêté portant passage au tarif global l'EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes La Filandière
d'Evreux à compter du 01 janvier 2018. (2 pages) Page 46

DDFIP de l'Eure

27-2017-10-02-018 - Délégation de signature CX-GR JB BIGUEY au 02-10-2017 (2
pages) Page 49
27-2017-10-02-020 - Délégation de signature Service local du domaine au 02-10-2017 (2
pages) Page 52

27-2017-10-02-017 - Délégation de signature Vente de biens saisis JB BIGUEY au
02-10-2017 (1 page) Page 55
27-2017-09-26-006 - Délégation de signatures Trésorerie EVREUX MUNICIPALE du
26-09-2017 (4 pages) Page 57
27-2017-10-02-019 - Délégation générale de signature JB BIGUEY au 02-10-2017 (2
pages) Page 62

DDTMdirection départementale des territoires de la mer de l'Eure

27-2017-09-22-004 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SCTSRD/2017/55 portant règles de circulation sur
l'autoroute A154 spécifique pour le marathon de Louviers en date du 15 octobre 2017. (3
pages) Page 65

Préfecture de l'Eure

27-2017-09-28-008 - Arrêté n° D3 BPA 17 0531 portant autorisation d'organiser une
épreuve automobile intitulée "25ème Rallye régional Boucles de Seine" au départ de
Pont-Audemer (4 pages) Page 69
27-2017-10-05-004 - Arrêté n° D3 BPA 17 0535 portant autorisation d'organiser une
manifestation pédestre intitulée "13ème Marathon & Ekiden Seine-Eure" au départ
d'Amfreville sur Iton (6 pages) Page 74
27-2017-09-27-002 - arrete projet périmètre fusion (6 pages) Page 81
27-2017-09-28-018 - syndicat intercommunal et interdépartemental des eaux de
Bray-et-Lû modification statuts (4 pages) Page 88

UD 27 DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi

27-2017-10-05-003 - 2017-75 Marwan KIRAT (2 pages) Page 93

> RAA spécial n°27-2017-132 du 10 octobre 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,83 Mb