RAA 2017

Recueil spécial n°27-2017-127 du 28 septembre 2017

 
 

Sommaire

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2017-09-28-001 - Arrêté n°DDTMSEBF2017203 constatant la fin de situation de sécheresse, abrogeant les mesures en vigueur en cas de sécheresse, de limitations ou d'interdictions provisoires des usages de l'eau et maintenant les mesures de suivi renforcé du seuil de vigilance sur l'ensemble des zones d'alerte du département de l'Eure (10 pages) Page 3

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime
27-2017-09-27-001 - Décision n°17-099 du 27 septembre 2017 portant subdélégation de signature en matière d'activités de la délégation à la mer et au littoral de la direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime dans le département de l'Eure (2 pages) Page 14

Préfecture de l'Eure
27-2017-09-14-006 - Arrêté D3 BPA 17 0498 portant dérogation d'accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation intitulée "La boue troude" (2 pages) Page 17
27-2017-09-25-005 - Arrêté D3 BPA 17 0499portant dérogation d'accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation pédestre et VTT intitulée "Liber'T circle" (2 pages) Page 20
27-2017-09-13-017 - Arrêté D3 BPA 17 0511 portant autorisation d'organiser une manifestation pédestre intitulée "Les Foulées Roses" (6 pages) Page 23
27-2017-09-14-005 - Arrêté D3 BPA 17 0513 portant autorisation d'organiser une manifestation pédestre intitulée "Trail des rois maudits" (6 pages) Page 30
27-2017-09-25-004 - Arrêté D3 BPA 17 0515 portant dérogation d'accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation intitulée "Rallye des 500" (2 pages) Page 37
27-2017-09-25-002 - Arrêté D3 BPA 17 0516 portant autorisation d'organiser une manifestation cycliste intitulée "Prix de la municipalité" (6 pages) Page 40
27-2017-09-25-003 - Arrêté D3 BPA 17 0517 portant autorisation d'organiser une manifestation pédestre intitulée "La filipighienne" (6 pages) Page 47
27-2017-09-25-006 - Arrêté D3 BPA 17 0520portant dérogation d'accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation intitulée "1er spirit Road" (2 pages) Page 54
27-2017-09-26-004 - Arrêté autorisant le fonds de dotation Le Moulin d'Andé Suzanne LINPINSKA à faire appel à la générosité publique (2 pages) Page 57

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