RAA 2017

Recueil spécial n°27-2017-108 du 6 septembre 2017

 
 

Sommaire

Agence Régionale de Santé de Normandie

27-2017-08-24-005 - Décision Tarifaire n° 565 portant fixation du forfait global de soins
pour l'année 2017 du FAM RESIDENCE DU BOIS DE MELLEVILLE (ADAPEI 27) (2
pages) Page 4
27-2017-08-24-011 - Décision Tarifaire n° 566 portant fixation de la dotation globale de
financement pour l'année 2017 du SESSAD LA RENCONTRE (ADAPEI 27) (4 pages) Page 7
27-2017-08-24-012 - Décision Tarifaire n° 567 portant fixation de la dotation globale de
financement pour l'année 2017 du SESSAD de BEAUMONT LE ROGER (4 pages) Page 12
27-2017-08-24-004 - Décision Tarifaire n° 568 portant fixation de la dotation globale de
financement pour l'année 2017 de l'ESAT LES ATELIERS DU BEFFROI (ADAPEI 27)
(4 pages) Page 17
27-2017-08-24-010 - Décision Tarifaire n° 579 portant fixation de la dotation globale de
financement pour l'année 2017 du SAJES de BEAUMONT LE ROGER (ADAPEI 27) (4
pages) Page 22
27-2017-08-24-003 - Décision Tarifaire n° 581 portant fixation pour l'année 2017 du
montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au contrat
pluriannuel d'objectifs et de moyens de l’Association MARIE-HELENE pour les
établissement et services suivants : EEAP EVREUX - MAS HOME NATHALIE de
GOUVILLE -MAS HOME CHARLOTTE - SESSAD HOME PASCALE - IME HOME
PASCALE à EVREUX - MAS HOME NICOLAS (4 pages) Page 27
27-2017-08-30-002 - Décision Tarifaire n° 587 portant fixation pour l'année 2017 du
montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au contrat
pluriannuel d'objectifs et de moyens de l'Association Les Nids pour les établissements et
services suivants : Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP) de
SERQUIGNYet Service d'Education Spéciale et de Soins à Domicile (SESSAD) de
SERQUIGNY (4 pages) Page 32
27-2017-08-24-008 - Décision Tarifaire n° 618 portant fixation du prix de journée pour
l'année 2017 de l'IME de LA RIVIÈRE THIBOUVILLE (ADAPEI 27) (4 pages) Page 37
27-2017-08-24-006 - Décision Tarifaire n° 621 portant fixation du prix de journée pour
l'année 2017 de l'IME RENE COUTANT à EVREUX (ADAPEI 27) (4 pages) Page 42
27-2017-08-24-009 - Décision Tarifaire n° 623 portant fixation du prix de journée pour
l'année 2017 de la MAS LA HAYE BEROU (ADAPEI 27) (4 pages) Page 47
27-2017-08-24-007 - Décision Tarifaire n° 624 portant fixation du prix de journée pour
l'année 2017 de l'IME des ANDELYS (ADAPEI 27) (4 pages) Page 52

DDFIP de l'Eure

27-2017-09-01-004 - Délégation de signature AMR-MED SIE LOUVIERS AU
01-09-2017 (1 page) Page 57
2
27-2017-09-01-003 - Délégation de signature ATD-DCF SIE LOUVIERS au 01-09-2017
(1 page) Page 59
27-2017-08-01-002 - Délégation de signature CX-GR SIE BERNAY au 01-09-2017 (2
pages) Page 61
27-2017-08-01-001 - Délégation de signature CX-GR SIP BERNAY au 01-09-2017 (2
pages) Page 64

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de
Normandie

27-2017-09-05-005 - Décision n°2017-55 Subdélégation de signature en matière d'activités
de niveau départemental - Eure (10 pages)

Page 67

DISP – Direction interrégionale des services pénitentiaires de Rennes ( Bretagne –
Normandie et Pays de Loire)

27-2017-09-05-002 - Délégation signature Mr Lechevallier DISP Rennes du 5 septembre
2017 à Mr Breton (2 pages)

Page 78

DPSC

27-2017-09-04-002 - Arrêté préfectoral n° D3 BPA 17 0488 portant autorisation
d'organiser une épreuve cycliste sur la voie publique intitulée "Souvenir Franck Soligny"
au départ de Sainte-Opportune-du-Bosc (6 pages)

Page 81
27-2017-09-01-005 - Arrêté préfectoral n° D3 BPA 17 0497 portant autorisation
d'organiser une épreuve cycliste sur la voie publique intitulée "Prix de la mairie" au départ
de Rugles (6 pages)
Page 88
27-2017-09-04-003 - Arrêté préfectoral n° D3 BPA 17 0500 portant autorisation
d'organiser une épreuve cycliste sur la voie publique intitulée "Le Quator Normand" au
départ de Fains (6 pages)
Page 95

Préfecture de l'Eure

27-2017-08-29-005 - Arrêté de dérogation LA VERNONNAISE du 15 (2 pages)

Page 102
27-2017-09-05-003 - Arrêté dérogation LES FEUILLES MORTES d 24 (2 pages) Page 105
27-2017-08-31-003 - Arrêté n° D3 BPA 17 0494 portant autorisation d'organiser une
épreuve de duathlon intitulée "Grand Prix de Dutahlon" (6 pages)
Page 108
27-2017-09-06-001 - Arrêté n°SCAED-17-62 portant délégation en matières d'actes
relevant de la fonction d'achat à Monsieur ROCHE et Monsieur DENIAUD (2 pages)
Page 115
27-2017-09-06-002 - Arrêté n°SCAED-17-63 portant délégation en matière
d'ordonnancement secondaire à Monsieur DENIAUD (3 pages)
Page 118

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