RAA 2017

COVID-19 - Reconfinement - Règlementation applicable dans l'Eure et infos utiles

> Voir l'article

Recueil spécial n°27-2017-095 du 4 août 2017

 
 

Sommaire

ARSAgence Régionale de Santé de Haute-Normandie
27-2017-07-31-014 - Décision tarifaire n° 468 portant fixation de la dotation globale de
soins pour l'année 2017 du SSIAD de Conches en Ouche (3 pages) Page 4
27-2017-07-31-004 - Décision tarifaire n° 469 portant fixation de la dotation globale de
soins pour l'année 2017 du SSIAD CCASCentre communal d'action sociale Evreux (3 pages) Page 8
27-2017-07-31-005 - Décision tarifaire n° 471 portant fixation de la dotation globale de
soins pour l'année 2017 du SSIAD CH Le Neubourg (3 pages) Page 12
27-2017-07-31-006 - Décision tarifaire n° 473 portant fixation de la dotation globale de
soins pour l'année 2017 du SSIAD CH Saint-Jacques Les Andelys (3 pages) Page 16
27-2017-07-31-007 - Décision tarifaire n° 474 portant fixation de la dotation globale de
soins pour l'année 2017 du SSIAD de Pacy sur Eure (3 pages) Page 20
27-2017-07-31-008 - Décision tarifaire n° 475 portant fixation de la dotation globale de
soins pour l'année 2017 du SSIAD ADMR des six Cantons (3 pages) Page 24
27-2017-07-31-009 - Décision tarifaire n° 476 portant fixation de la dotation globale de
soins pour l'année 2017 du SSIAD Pays Risle-Estuaire Pont-Audemer (3 pages) Page 28
27-2017-07-31-010 - Décision tarifaire n° 477 portant fixation de la dotation globale de
soins pour l'année 2017 du SSIAD Maison de Retraite de Pont-Authou (3 pages) Page 32
27-2017-07-31-011 - Décision tarifaire n° 478 portant fixation de la dotation globale de
soins pour l'année 2017 du SSIAD de Vernon CH Eure-Seine (3 pages) Page 36
27-2017-07-31-012 - Décision tarifaire n° 479 portant fixation de la dotation globale de
soins pour l'année 2017 du SSIAD du Sud de l'Eure (3 pages) Page 40
27-2017-07-31-013 - Décision tarifaire n° 480 portant fixation de la dotation globale de
soins pour l'année 2017 du SSIAD de Pont-de-l'Arche (3 pages) Page 44
27-2017-07-31-015 - Décision tarifaire n° 481 portant fixation de la dotation globale de
soins pour l'année 2017 du SSIAD CH Gisors (3 pages) Page 48

DDCS
27-2017-08-02-001 - Arrêté n° DDCS-17-30 portant avenant n° 1 à la composition de la
commission de médiation du département de l'Eure et nomination de ses membres (2
pages) Page 52

DDFIP de l'Eure
27-2017-08-03-002 - Délégation Chefs de services au 01-08-2017 (2 pages) Page 55

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2017-08-03-001 - 17-30-Arrêté portant fixation de l'indice du prix des fermages 2017
(8 pages) Page 58
27-2017-08-04-001 - Arrêté préfectoral n°2017173 constatant le franchissement du seuil
d'alerte renforcée sur la zone d'alerte ITON AMONT (10 pages) Page 67
27-2017-08-04-005 - Arrêté préfectoral n°2017175 constatant le franchissement du seuil
d'alerte sur la zone d'alerte EURE MOYENNE (10 pages) Page 78
27-2017-08-04-003 - Arrêté préfectoral n°2017176 constatant le franchissement du seuil
d'alerte renforcée sur la zone d'alerte OISON (10 pages) Page 89

DPSC
27-2017-08-02-002 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
cycliste sur la voie publique intitulée "Grand prix de la commune 2017 de
Villiers-en-Désoeuvre cycliste" au départ de Villiers-en-Désoeuvre (6 pages) Page 100
27-2017-08-02-005 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
cycliste sur la voie publique intitulée "Prix cycliste de Serquigny" au départ de Serquigny
(6 pages) Page 107
27-2017-08-02-004 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
cycliste sur la voie publique intitulée "Prix de la municipalité école de cyclisme épreuve
sur route intra-muros" (6 pages) Page 114
27-2017-07-28-001 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
cycliste sur la voie publique intitulée "Prix du comité des fêtes" au départ de
Trouville-la-Haule (6 pages) Page 121

Préfecture de l'Eure
27-2017-06-28-015 - arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2017-169 du 28 juillet 2018 portant prorogation
de la déclaration d'intérêt général concernant le programme pluriannuel de restauration et
d'entretien de l'Iton (3 pages) Page 128
27-2017-08-04-004 - Arrêté SCAED-17-54 portant délégation de signature à M. le
lieutenant-colonel Cédric COLLARD, Commandant du groupement de gendarmerie
départementale de l'Eure (2 pages) Page 132
27-2017-08-04-002 - Arrêté SCAED-17-55 portant modification de l'arrêté SCAED-17-50
portant délégation de signature en matière financière à M. Philippe BARON, Directeur de
la réglementation et des libertés publiques (2 pages) Page 135

> Recueil spécial n°27-2017-095 du 4 août 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,97 Mb