RAA 2017

Recueil spécial n°27-2017-093 du 27 juillet 2017

 
 

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2017-07-18-006 - DÉCISION PORTANT DÉSIGNATION DU MÉDECIN
PSYCHIATRE RÉFÉRENT ET CONSTITUTION DE LA CELLULE D’URGENCE
MEDICO PSYCHOLOGIQUE (C.U.M.P.) DU DEPARTEMENT DE L’EURE (27) (2pages) Page 3
27-2017-07-26-003 - Décision tarifaire n° 493 bis portant fixation de la dotation globale de
financement soins pour l'année 2017 de la MAS d'EPAIGNES (4 pages) Page 6
27-2017-07-26-001 - Décision tarifaire n° 493 portant fixation du prix de journée pour
l'année 2017 de la MAS d'EPAIGNES (4 pages) Page 11
27-2017-07-26-002 - Décision tarifaire n° 496 portant fixation de la sotation globale de
financement pour l'année 2017 de l'ESAT de VAL DE REUIL (4 pages) Page 16

DDCS
27-2017-07-26-004 - Arrêté portant dérogation pour la surveillance des activités
aquatiques de baignade ou de natation au sein des piscines d'Evreux (1 page) Page 21
27-2017-07-26-005 - Arrêté portant dérogation pour la surveillance des activités
aquatiques de baignade ou de natation au sein du bassin aquatique d'Etrépagny (1 page) Page 23

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2017-07-24-006 - 17-164 Arrêté de mise en demeure mairie Breteuil dérivation de
l'Iton (6 pages) Page 25
27-2017-06-27-050 - Récépissé de déclaration pour un forage d'abreuvement par GAECGroupement agricole d'exploitation en commun
AGREE DEBOU au Mesnil en Ouche (2 pages) Page 32
27-2017-07-24-007 - Récépissé de déclaration pour un forage d'abreuvement pour l'EARL
GAILLARD NEVEU à NOGENT LE SEC (2 pages) Page 35
27-2017-06-28-014 - Récépissé de déclaration pour un forage d'irrigation par EARL
CAILLE BOURDON à CRIQUEBEUF LA CAMPAGNE (2 pages) Page 38
27-2017-07-12-005 - Récépissé de déclaration pour un forage d'irrigation par l'EARL
HENRY à DAUBEUF PRES VATTEVILLE (2 pages) Page 41

DPSC
27-2017-07-21-001 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
pédestre sur la voie publique intitulée "Trail Ézy-sur-Eure au départ d'Ézy-sur-Eure (6
pages) Page 44

Préfecture de l'Eure
27-2017-07-26-006 - Arrêté de dérogation RANDONNÉE DES CLOCHETONS du 26
août 2017 (2 pages) Page 51
27-2017-07-26-007 - Arrêté de dérogation TROPHÉE GARAGE LEMEZ du 03 (2 pages) Page 54

UD 27 DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi
27-2017-07-25-003 - 2017-58 Christophe FOULON (1 page) Page 57

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