Recueil spécial n°27-2017-093 du 27 juillet 2017
Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie
27-2017-07-18-006 - DÉCISION PORTANT DÉSIGNATION DU MÉDECIN
PSYCHIATRE RÉFÉRENT ET CONSTITUTION DE LA CELLULE D’URGENCE
MEDICO PSYCHOLOGIQUE (C.U.M.P.) DU DEPARTEMENT DE L’EURE (27) (2pages) Page 3
27-2017-07-26-003 - Décision tarifaire n° 493 bis portant fixation de la dotation globale de
financement soins pour l'année 2017 de la MAS d'EPAIGNES (4 pages) Page 6
27-2017-07-26-001 - Décision tarifaire n° 493 portant fixation du prix de journée pour
l'année 2017 de la MAS d'EPAIGNES (4 pages) Page 11
27-2017-07-26-002 - Décision tarifaire n° 496 portant fixation de la sotation globale de
financement pour l'année 2017 de l'ESAT de VAL DE REUIL (4 pages) Page 16
DDCS
27-2017-07-26-004 - Arrêté portant dérogation pour la surveillance des activités
aquatiques de baignade ou de natation au sein des piscines d'Evreux (1 page) Page 21
27-2017-07-26-005 - Arrêté portant dérogation pour la surveillance des activités
aquatiques de baignade ou de natation au sein du bassin aquatique d'Etrépagny (1 page) Page 23
DDTM
27-2017-07-24-006 - 17-164 Arrêté de mise en demeure mairie Breteuil dérivation de
l'Iton (6 pages) Page 25
27-2017-06-27-050 - Récépissé de déclaration pour un forage d'abreuvement par
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun
AGREE DEBOU au Mesnil en Ouche (2 pages) Page 32
27-2017-07-24-007 - Récépissé de déclaration pour un forage d'abreuvement pour l'EARL
GAILLARD NEVEU à NOGENT LE SEC (2 pages) Page 35
27-2017-06-28-014 - Récépissé de déclaration pour un forage d'irrigation par EARL
CAILLE BOURDON à CRIQUEBEUF LA CAMPAGNE (2 pages) Page 38
27-2017-07-12-005 - Récépissé de déclaration pour un forage d'irrigation par l'EARL
HENRY à DAUBEUF PRES VATTEVILLE (2 pages) Page 41
DPSC
27-2017-07-21-001 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
pédestre sur la voie publique intitulée "Trail Ézy-sur-Eure au départ d'Ézy-sur-Eure (6
pages) Page 44
Préfecture de l'Eure
27-2017-07-26-006 - Arrêté de dérogation RANDONNÉE DES CLOCHETONS du 26
août 2017 (2 pages) Page 51
27-2017-07-26-007 - Arrêté de dérogation TROPHÉE GARAGE LEMEZ du 03 (2 pages) Page 54
UD 27
DIRECCTE
direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi
27-2017-07-25-003 - 2017-58 Christophe FOULON (1 page) Page 57