RAA 2017

Recueil spécial n°27-2017-090 du 19 juillet 2017

 
 

Sommaire

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2017-05-03-012 - 27-2017-000543 (4 pages) Page 3
27-2017-06-15-006 - 27-2017-00085 (4 pages) Page 8
27-2017-05-22-017 - 27-2017-00086 (4 pages) Page 13
27-2017-06-14-008 - Récépissé de déclaration concernant le plan d'épandage des boues
issues de la station d'épuration des Andelys (8 pages) Page 18

DPSC
27-2017-07-19-003 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
cycliste sur la voie publique intitulée "Prix de la commune de Fains" au départ de Fains (6
pages) Page 27
27-2017-07-18-002 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
cycliste sur la voie publique intitulée "Prix du comité des fêtes" au départ de Montaure
commune de Terres de Bord (6 pages) Page 34
27-2017-07-12-004 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
pédestre sur la voie publique intitulée "14ème semi-marathon et 10 km
Venables-Heudebouville" au départ de Heudebouville et Venables (6 pages) Page 41

Préfecture de l'Eure
27-2017-05-29-077 - Arrêté de circulation (RN13) portant limitation de vitesse du PR
3+015 au PR1+880 dans les deux sens de circulation - Commune de Chaignes (2 pages) Page 48
27-2017-07-18-004 - Arrêté de dérogation LONDRES-PARIS des 14, 15 et 16 (2 pages) Page 51
27-2017-07-18-003 - Arrêté dérogation routes interdites LES RANDONNÉES
ABLONNAISES du 6 août 2017 M (2 pages) Page 54

> Recueil spécial n°27-2017-090 du 19 juillet 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,42 Mb