RAA 2017

COVID-19 - Reconfinement - Règlementation applicable dans l'Eure et infos utiles

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Recueil spécial n°27-2017-088 du 18 juillet 2017

 
 

Sommaire

Agence Régionale de Santé de Normandie
27-2017-07-13-002 - Décision d'autorisation du 13 juillet 2017pour le CH de Bernay du
programme d'éducation thérapeutique du patient intitulé "Education Thérapeutique dans
l'Insuffisance Cardiaque Eure Seine - ETICES" (2 pages) Page 3

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2017-07-13-003 - 17-167-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux
sangliers (1 page) Page 6
27-2017-07-17-002 - Arrêté n°DDTMSEBF2017-165 modifiant l'arrêté
N°DDTMSEBF2017-137 définissant les seuils en cas de sécheresse dans le département de
l'Eure et les mesures coordonnées de surveillance de limitations ou d'interdictions
provisoires des usages de l'eau en vue de la protection de la ressource en eau superficielle
et souterraine (38 pages) Page 8
27-2017-07-17-001 - Arrêté préfectoral n° 2017-163 définissant les points d'eau à prendre
en compte pour l'application de l'arrêté du 4 mai 2017 relatif à la mise sur le marché et à
l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants (4 pages) Page 47
27-2017-07-13-005 - Arrêté préfectoral n°2017-132 autorisant les travaux d'effacement du
barrage de Martot (ROE4664) et de remise en état du site pour le rétablissement de la
continuité écologique sur le domaine public fluvial de l'Eure (8 pages) Page 52
27-2017-07-17-003 - Arrêté préfectoral N°DDTMSEBF2017-166 modifiant l'arrêté
n°DDTMSEBF2017-152 constatant le franchissement du seuil de crise sur l'Eure aval (10
pages) Page 61

DDTMdirection départementale des territoires de la mer de l'Eure
27-2017-07-07-007 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SCTSRD/2017/42 portant règles d'exploitation sous
chantier durant les travaux de réfection de chaussée entre le giratoire RD 834 et la gare de
péage de Bernay (3 pages) Page 72

Préfecture de l'Eure
27-2017-07-13-004 - 20170717104019748 (2 pages) Page 76
27-2017-07-12-002 - Arrêté n° D3 BPA 17 0438 portant autorisation d'organiser une
épreuve automobile intitulée "Fun Car" à Lisors (6 pages) Page 79

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