RAA 2017

COVID-19 - Reconfinement - Règlementation applicable dans l'Eure et infos utiles

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Recueil spécial n°27-2017-063 du 2 juin 2017

 
 

Sommaire

DPSC
27-2017-05-30-018 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d'accès et
franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de
l'Eure au profit de la manifestation pédestre intitulée "24ème course pédestre
d'Heudebouville" organisée le 10 juin 2017 (2 pages) Page 4
27-2017-05-29-008 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
cycliste intitulée "Prix du comité des fêtes" au départ de Saint Aubin le Vertueux (6 pages) Page 7
27-2017-05-31-003 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
cycliste sur la voie publique intitulée "course critérium des Andelys" au départ des
Andelys (6 pages) Page 14
27-2017-05-31-002 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
cycliste sur la voie publique intitulée "Course de Saint Aubin sur Gaillon" au départ de
Saint Aubin sur Gaillon (6 pages) Page 21
27-2017-06-02-001 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
cycliste sur la voie publique intitulée "Prix de la municipalité de Coudray-en-Vexin au
départ de Coudray-enVexin (6 pages) Page 28
27-2017-05-29-003 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
cycliste sur la voie publique intitulée "Prix de la municipalité de Gaudreville la Rivière" le
4 juins 2017 (6 pages) Page 35
27-2017-05-29-004 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
cycliste sur la voie publique intitulée "Prix de la municipalité de Rouge Perriers" (6 pages) Page 42
27-2017-05-29-009 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
cycliste sur la voie publique intitulée "Prix de la municipalité" au départ de Brionne (6
pages) Page 49
27-2017-05-29-005 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
cycliste sur la voie publique intitulée "Prix du comité des fêtes" au départ de La Haye
Malherbe" (6 pages) Page 56
27-2017-05-29-007 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
cycliste sur la voie publique intitulée "Saint Pierre de Bosguerard" au départ de Saint
Pierre de Bosguerard (6 pages) Page 63
27-2017-06-01-001 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
cycliste sur la voie publique intiutlée "Prix de la ville de Pacy sur Eure" au départ de Pacy
sur Eure (6 pages) Page 70
27-2017-05-30-017 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
pédestre sur la voie publique intitulée "24ème course pédestre d'Heudebouville" au départ
d'Heudebouville" (6 pages) Page 77
27-2017-05-29-006 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
pédestre sur la voie publique intitulée "Les Foulées Grandisylvaines" au départ de
Grossoeuvre (6 pages) Page 84
27-2017-05-30-016 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
pédestre sur la voie publique intitulée "Régionaux de marche de 10 km et 20 km" au départ
de Gaillon (6 pages) Page 91
27-2017-05-29-038 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une manifestation
nautique sur la Seine intitulée "Circuit touristique descente de la Seine en canoë kayak" au
départ de Suresnes (4 pages) Page 98

Préfecture de l'Eure
27-2017-05-29-022 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour la
commune de la Couture Boussey (4 pages) Page 103
27-2017-05-29-020 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour la
commune de Romilly sur Andelle (4 pages) Page 108
27-2017-05-29-018 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour la
commune de Tourneville (4 pages) Page 113
27-2017-05-29-021 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour la
commune Nonancourt (4 pages) Page 118
27-2017-05-29-024 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour le
collège Jean Rostand à Evreux (4 pages) Page 123
27-2017-05-29-027 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour le
collège Michel de Montaigne au Vaudreuil (4 pages) Page 128
27-2017-05-29-026 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour le
collège Simone Veil à Bourg Achard (4 pages) Page 133
27-2017-05-29-025 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pourle
collège Lucie Aubrac à Bueil (4 pages) Page 138
27-2017-05-17-006 - arrêté préfectoral DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2017-095 portant déclaration
d'intérêt général et autorisation au titre du code de l'environnement l'aménagement des
berges de l'Eure sur la promenade de Pacy à Pacy-sur-Eure (11 pages) Page 143

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