RAA 2017

Recueil spécial n°27-2017-062 du 2 juin 2017

 
 

Sommaire

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2017-05-23-007 - 17-130-Arrêté relatif à l'ouverture anticipée de la chasse au 1er juin
2017 (1 page) Page 4

Préfecture de l'Eure
27-2017-06-01-004 - Arrêté dérogation routes interdites PARIS DEAUVILLE du 10 juin
2017 (2 pages) Page 6
27-2017-05-30-012 - Arrêté du 30 mai 2017 fixant la liste des personnes habilitées à
former les propriétaires de chiens dangereux (2 pages) Page 9
27-2017-05-22-011 - Arrêté n° D3 BPA 17 0222 portant autorisation d'organiser une
épreuve cycliste intitulée "Etape du Jour" à Fains (6 pages) Page 12
27-2017-05-24-005 - Arrêté n° D3 BPA 17 0223 portant autorisation d'organiser une
épreuve de Tracteur Pulling intitulée "Coupe d'Europe de Tracteur Pulling" à Bernay (4
pages) Page 19
27-2017-05-22-010 - Arrêté n° D3 BPA 17 0224 portant dérogation au principe
d'interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives
dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cyclotouriste intitulée "Paris la
mer" (2 pages) Page 24
27-2017-05-23-008 - Arrêté n° D3 BPA 17 02287 portant autorisation d'organiser une
épreuve automobile intitulée "FUN CARComité de l'administration régionale" à Bosc Roger en Roumois (6 pages) Page 27
27-2017-05-29-014 - Arrêté n° D3 BPA 17 0294 portant dérogation au principe
d'interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives
dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cyclotouriste intitulée "Brevet
fédéral 150 km" (2 pages) Page 34
27-2017-05-29-015 - Arrêté n° D3 BPA 17 0296 portant dérogation au principe
d'interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives
dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée "La Saint Jean"
(2 pages) Page 37
27-2017-05-29-016 - Arrêté n° D3 BPA 17 0298 portant autorisation d'organiser une
épreuve automobile intitulée "FUN CARComité de l'administration régionale" à Lisors (6 pages) Page 40
27-2017-05-30-011 - Arrêté n° D3 BPA 17 0300 portant autorisation d'organiser une
épreuve pédestre intitulée "HEUBE'COURT" (6 pages) Page 47
27-2017-05-30-010 - Arrêté n°D3 BPA 17 0299 portant autorisation d'organiser une
épreuve équestre intitulée "6ème Raid équestre d'endurance d'Asnières" (4 pages) Page 54
27-2017-05-29-013 - Arrêté portant autorisation d'organiser une épreuve pédestre intitulée
"La Défoulante du Vaudreuil" au départ du Vaudreuil (6 pages) Page 59
27-2017-05-29-033 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour
l'établissement Au Nicolas Poussin aux Andelys (4 pages) Page 66
27-2017-05-29-035 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour
l'établissement boulangerie Ladiray à Perriers sur Andelle (4 pages) Page 71
27-2017-05-29-030 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour
l'établissement Carrefour Market -Damville à Mesnil-sur-Iton (4 pages) Page 76
27-2017-05-29-036 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour
l'établissement Le Fournil de Marcilly à Marcilly sur Eure (4 pages) Page 81
27-2017-05-29-037 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour
l'établissement Le Marigny au Neubourg (4 pages) Page 86
27-2017-05-29-034 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour
l'établissement Le Pétrin du Buisson à Evreux (4 pages) Page 91
27-2017-05-29-029 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour
l'établissement LIDL à Saint Germain Village (4 pages) Page 96
27-2017-05-29-032 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour
l'établissement Mc Donald's à Evreux (4 pages) Page 101
27-2017-05-29-031 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour
l'établissement Picard les surgelés à Evreux (4 pages) Page 106
27-2017-05-29-028 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour
l'établissement Syngeta à Saint Pierre la Garenne (4 pages) Page 111
27-2017-05-29-019 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour la
commune de Croth (4 pages) Page 116
27-2017-05-29-023 - Arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection pour la
commune de L'Habit (4 pages) Page 121

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