RAA 2017

Recueil spécial n°27-2017-060 du 24 mai 2017

 
 

Sommaire

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2017-05-22-004 - KM_C308-20170523102352 (6 pages) Page 4
27-2017-05-22-005 - KM_C308-20170523102435 (6 pages) Page 11
27-2017-05-22-007 - KM_C308-20170523102516 (2 pages) Page 18
27-2017-05-22-006 - KM_C308-20170523102552 (2 pages) Page 21
27-2017-05-23-002 - Récépissé de déclaration d'Ets professionnel de chasse à caractère commercial (56 pages) Page 24

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie
27-2017-05-17-003 - Décision portant habilitation au titre de l'article R.8111-8 du code du travail des agents en charge d'exercer les attributions d'inspecteur du travail dans les mines et les carrières (1 page) Page 81

DPSC
27-2017-05-22-008 - Arrêté dérogation portant dérogation au principe d'interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l'Eure au profit de manifestation cycliste intitulée "Rallye souvenir Bernard Duchesne" organisée le 11 juin 2017 (2 pages) Page 83
27-2017-05-22-009 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d'accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste et pédestre intitulée "Pommiers et chaumières" organisée le 25 mai 2017 (1 page) Page 86
27-2017-05-17-004 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d'accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée "Club cycliste de Cormeilles" organisée le 28 mai 2017 (2 pages) Page 88
27-2017-05-23-004 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d'accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation motorisée intitulée "Un singe en hiver - Les saveurs d'Auge" orgnaisée les 3 et 4 juin 2017 (1 page) Page 91
27-2017-05-23-001 - Arrété préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve cycliste sur la voie publique intitulée "26 ème Grand Prix Daniel Laborne" au départ de Damville (6 pages) Page 93

Préfecture de l'Eure
27-2017-05-23-003 - Arrêté DRCL/BCLI/N° 2017-23 fixant la liste des immeubles présumés vacants et sans maître sur les communes du département de l'Eure (2 pages) Page 100
27-2017-05-22-003 - Arrêté n° D3 BPA 17 0215 portant autorisation d'organiser une épreuve de triathon intitulée "28ème Triathlon de Pont-Audemer" au départ de Toutainville (8 pages) Page 103
27-2017-05-23-005 - Arrêté n°2017-6-BFL portant nomination d'un régisseur d'avances auprès de la préfecture (2 pages) Page 112
27-2017-05-22-002 - Arrêté SCAED 17-40 -Délégation de signature en matière financière à M. Antoine LEMALLIER, chef du bureau des finances et de la logistique (2 pages) Page 115

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