RAA 2017

Recueil spécial n°27-2017-058 du 19 mai 2017

 
 

Sommaire

Agence Régionale de Santé de Normandie
27-2017-05-11-009 - Arrêté fixant la liste des médecins agréés généralistes et spécialistes de l'Eure (16 pages) Page 3

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2017-05-16-004 - 17-129-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (1 page) Page 20
27-2017-05-11-007 - Avenant n°1 pour 2017 à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé (8 pages) Page 22
27-2017-05-11-006 - Avenant n°1 pour l'année 2017 à la convention de délégation de compétence de 6 ans des aides à la pierre (4 pages) Page 31
27-2017-05-16-005 - Récépissé de déclaration pour un lotissement de 40 lots à St Ouen du Tilleul par France Europe Immobilier (1 page) Page 36
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie 27-2017-05-11-008 - APO réalisation du câblage interne du parc éolien de Tourny et création d'un poste de livraison Société Ferme éolienne de Tourny SASU (2 pages) Page 38

DPSC
27-2017-05-19-001 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve cycliste sur la voie publique intitulée "Prix de la commune de Vaux-sur-Eure" au départ de Vaux-sur-Eure (6 pages) Page 41
27-2017-05-17-001 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve cycliste sur la voie publique intitulée "Trophée départemental des écoles de cyclisme" au départ d'Évreux (6 pages) Page 48

Nouvel Hôpital de Navarre
27-2017-05-09-020 - Décision n°2017 65. Monsieur GURZ, Directeur du NHN délègue sa signature à Mme le Docteur Sophie LE MONNIER, Praticien Hospitalier Pharmacien et Responsable médical de la Pharmacie aux seules fins de signer la correspondance courante, les bons de commande des comptes 602.1 et 602.2, les accords de prix pour les achats inférieurs à 25000 euros HT et les factures pour service fait. La délégation ne permet pas la
signature de marchés publics. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme le Docteur LE MONNIER, la délégation est donnée à Mme le Docteur Sandrine BRUHL, Praticien Hospitalier Pharmacien, Madame le Docteur TOUNSI Halima Saadia et Madame le Docteur MOURIER Wilhelmine, Praticiens Attachés. Elles sont soumises aux mêmes obligations que Madame le Docteur LE MONNIER. (2 pages) Page 55

Préfecture de l'Eure
27-2017-05-17-002 - Arrêté relatif à la commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité (CCDSA), à ses sous-commissions spécialisées et aux commissions d’arrondissement (18 pages) Page 58

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