RAA 2017

COVID-19 - Reconfinement - Règlementation applicable dans l'Eure et infos utiles

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Recueil spécial n°27-2017-057 du 16 mai 2017

 
 

Sommaire

Agence Régionale de Santé de Normandie
27-2017-05-12-007 - ARRETE PORTANT CREATION PAR TRANSFORMATION
SANS AUGMENTATION DE CAPACITE D’UNE UNITE DE VIE ALZHEIMER DE 16
LITS AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES
DEPENDANTES (EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes) « RESIDENCE DU LAC TOSNY » DE TOSNY GERE PAR
LA SARLSociété à responsabilité limitée « RESIDENCE D'AUTOMNE » DU LAC TOSNY (3 pages) Page 4
27-2017-04-27-011 - Décision portant transfert du Foyer d'Accueil Médicalisé (FAM)
Résidence du Bois de Melleville à Guichainville accordé à l'association "Les Papillons
Blancs de l'Eure" vers l'association "ADAPEI 27" (3 pages) Page 8
Centre de Détention "Les Vignettes" à VAL-DE-REUIL
27-2017-05-12-004 - 158 DISCIPLINE ET ORDRE (2 pages) Page 12
27-2017-05-12-005 - 159 SÉCURITÉ (2 pages) Page 15

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2017-04-26-004 - Arrêté portant autorisation de pêche enduro carpes à Gisors organisé
par le camping de la Ferme de Vaux (2 pages) Page 18

DPSC

27-2017-05-16-001 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
cycliste sur la voie publique intitulée "Prix Jean Boudard" au départ de Claville (6 pages) Page 21

Nouvel Hôpital de Navarre
27-2017-05-09-019 - Décision n°2017 58. Monsieur GURZ, Directeur du NHN délègue sa
signature à M. Jean-Michel CAUVIN, Mme Christine CAVAZZONI, Monsieur KASALA,
Directeurs Adjoints et Monsieur Bruno HAPPEDAY, Directeur des Soins pendant ses
périodes de congés signalées en temps utiles auprès de l'Agence Régionale de santé afin
d'assurer son remplacement. La délégation a pour effet de leur permettre de signer tout acte
ou document administratif de quelque nature qu'il soit relevant de la Direction de
l’établissement pendant cette période. (2 pages) Page 28
27-2017-05-02-031 - Décision n°2017 66. Monsieur GURZ, Directeur du NHN délègue sa
signature à Monsieur Frédéric BOCZKOWSKI, Attaché Principal d'Administration
Hospitalière en charge du bureau des entrées relevant de la Qualité et des Relations avec
les Usagers afin de signer les courriers, documents ou actes énumérés dans l'article 2 de la
présente décision. En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur BOCZKOWSKI, la
délégation est donnée à Madame CANVILLE, Ingénieur Hospitalier faisant fonction de
Direction Adjointe de la direction de la Qualité et des Relations avec les usagers avec le
même champ d'intervention que Monsieur BOCZKOWSKI. (2 pages) Page 31

Préfecture de l'Eure
27-2017-05-16-002 - AP CHSCTComité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail 05 2017 (2 pages) Page 34
27-2017-05-12-006 - Arrêté Révision Fleury la Forêt (2 pages) Page 37
2
27-2017-05-16-003 - Arrêté SCAED-17-39 composition CDEI du 16 mai 2017 (6 pages) Page 40
27-2017-05-03-009 - Avis favorable de la Commission départementale d'aménagement
commercial pour la demande d'exploitation commerciale d'une nouvelle cellule
commerciale à Évreux (4 pages) Page 47
27-2017-05-03-008 - Avis favorable de la Commission départementale d'aménagement
commercial pour la demande d'exploitation commerciale du magasin Lidl de
Conches-en-Ouche (4 pages) Page 52
27-2017-05-11-005 - Sivos Garencières modification statuts (5 pages) Page 57

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