RAA 2017

COVID-19 - Reconfinement - Règlementation applicable dans l'Eure et infos utiles

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Recueil spécial n°27-2017-056 du 12 mai 2017

 
 

Sommaire

ARSAgence Régionale de Santé de Haute-Normandie
27-2017-05-12-002 - ARRETE PORTANT CREATION PAR TRANSFORMATION SANS AUGMENT ATION DE CAPACITE D’UNE UNITE DE VIE ALZHEIMER DE 16 LITS AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES (EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes) « RESIDENCE DU LAC TOSNY » DE TOSNY GERE PAR LA SARLSociété à responsabilité limitée « RESIDENCE D'AUTOMNE » DU LAC TOSNY (3 pages) Page 4

DDTMdirection départementale des territoires de la mer
27-2017-05-12-001 - 17-128-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (1 page) Page 8
27-2017-05-11-003 - Arrêté prescrivant des mesures spécifiques d'interdiction de certains usages de l'eau sur un tronçon de la Risle dans la zone d'alerte RISLE AMONT (6 pages) Page 10
27-2017-05-02-030 - Décision DDTMdirection départementale des territoires de la mer 2017-111 Directrice donnant subdélégation signature fiscalité de l'urbanisme (4 pages) Page 17

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie
27-2017-05-09-018 - arrêté dérogation espèces protégées autorisant la capture avec relâcher et l'équipement de matériel de radiopistage de chiroptères dans le cadre de la déviation d'Evreux (8 pages) Page 22

DPSC
27-2017-04-10-002 - AP stationnement bateaux de croisières (2 pages) Page 31
27-2017-05-11-001 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve cycliste sur la voie publique intitulée "Prix de la famille Couturier" au départ de Caugé (6 pages) Page 34

Nouvel Hôpital de Navarre
27-2017-05-02-029 - Décision n°2017 60. Monsieur GURZ, Directeur du NHN délègue sa signature à Madame Christine CAVAZZONI, Directrice Adjointe chargée de la Gestion des Ressources Humaines aux seules fins de signer tous courriers administratifs et décisions relevant de sa direction à l'exception des décisions de mise en stage ou de titularisation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme CAVAZZONI, la délégation est donnée à Madame Hélène NORMAND, Attachée d'Administration Hospitalière à la DRH. En cas d'absence ou d'empêchement de celles-ci, la délégation est donnée aux Adjoints des cadres, Madame DANET Laëtitia pour le secrétariat de la DRH, Madame Laurence LEGOUEZ pour le pôle Gestion des carrières et Madame Christine VALERO pour le pôle Formation continue. (2 pages) Page 41

Préfecture de l'Eure
27-2017-05-10-002 - Arrété portant autorisation d'organiser une manifestation pédestre intitulée "Les Foulées Pacéennes" (6 pages) Page 44
27-2017-05-12-003 - Arrêté SCAED-17-38 du 12 mai 2017 CDACCommission départementale d'aménagement commercial (1 page) Page 51

UD 27 DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi
27-2017-05-11-004 - Récépissé Monique DELHOMME 2017-38 (2 pages) Page 53
27-2017-05-11-002 - Récépissé Soraia CASTRO DORES 2017-37 (1 page) Page 56

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