Recueil spécial n°27-2017-045 du 5 avril 2017
Sommaire
Agence Régionale de Santé de Normandie
27-2017-03-29-002 - DECISION DU 29 MARS 2017 PORTANT TRANSFERT D’OFFICINE DE PHARMACIE SUR LA COMMUNE DE NORMANVILLE (27) (3 pages) Page 4
DDSP 27
27-2017-03-30-003 - Subdélégation de signature de Monsieur Éric MAUDIER, DDSP 27 (4 pages) Page 8
DDTM
27-2017-03-31-001 - 17-093-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (1 page) Page 13
27-2017-04-03-003 - Arrété DIG PPRE de l'Eure aval -programme 12017-2021 par la CASE (12 pages) Page 15
27-2017-04-03-007 - Arrêté n° DDTM/SEBF/2017-035 portant renouvellement d'autorisation du système d'assainissement de la station de traitement des eaux usées du Neubourg (16 pages) Page 28
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie
27-2017-03-31-002 - Subdélégation de signature en matière d'activités de niveau départemental-Eure (10 pages) Page 45
DPSC
27-2017-03-29-005 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une course pédestre sur la voie publique intitulée "Les Foulées André Heute" au départ de Saint-Marcel (6 pages) Page 56
27-2017-03-29-004 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve cycliste sur la voie publique intitulée "Prix Enzo-Marine Fougue" au départ de La Guéroulde (6 pages) Page 63
DRCL
27-2017-03-30-002 - Arrêté préfectoral DRCL/BCLI/2017-14 portant composition de la commission départementale de coopération intercommunale en formation plénière (4 pages) Page 70
Nouvel Hôpital de Navarre
27-2017-03-28-002 - Décision n°2017 35. Monsieur CAUVIN, Directeur par intérim du NHN délègue sa signature à Madame ROCH, Adjoint des cadres Hospitaliers en charge des affaires médicales à la Direction Générale à l'effet de signer les ordres de missions pour le personnel médical dans le cadre de formations, d'entretiens et/ou réunions professionnels, les demandes de tampons des médecins et les demandes d'ordonnanciers. En cas d'absence de Mme ROCH, la délégation est donnée à Mme Cécile DUPUIS LOQUIN, Attachée d'Administration Hospitalière de la direction Générale. (2 pages) Page 75
Préfecture de l'Eure 27-2017-01-18-006 - arrêté DDTM/SEBF/2017-002 portant autorisation unique et déclaration d'intérêt général la création de cinq ouvrages hydrauliques de lutte contre les inondations sur les communes de la Harengère, Mandeville et Saint-Germain-de-Pasquier (16 pages) | Page 78 |
27-2017-03-29-003 - Arrêté dérogation BREVET AUDAX du 01 (2 pages) | Page 95 |
27-2017-03-31-004 - Arrêté dérogation LA LEVASSEUR du 1er Mai 2017 (2 pages) | Page 98 |
27-2017-04-03-006 - Arrêté fixant la liste des communes rurales dans le département de l'Eure en 2017 (7 pages) | Page 101 |
27-2017-03-31-003 - arrêté portant déclaration d'utilité publique les aménagements hydrauliques sur le sous-bassin versants de la vallée de l'Oison (9 pages) | Page 109 |
27-2017-03-27-063 - Arrêté portant renouvellement d’agrément pour les formations aux premiers secours à l’Union Départementale des Premiers Secours de l’Eure (3 pages) | Page 119 |
27-2017-04-03-001 - création du syndicat mixte du bassin versant de l'Andelle (8 pages) | Page 123 |
27-2017-03-31-005 - Par arrêté préfectoral n° D1-B1-17-470 du 31 mars 2017, le préfet de l'Eure a autorisé la société CEMEX GRANULATS à modifier les prescriptions des arrêtés préfectoraux n° CV 04245 du 6 août 2004 et n° D3-B4-09-181 du 24 juillet 2009. (1 page) | Page 132 |
27-2017-03-31-006 - Par arrêté préfectoral n° D1-B1-17-471 du 31 mars 2017, le préfet de l'Eure a autorisé la société CEMEX GRANULATS à modifier les prescriptions des arrêtés préfectoraux n° D1-B1-09-182 du 24 juillet 2009. (1 page) | Page 134 |
UD 27
DIRECCTE
direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi 27-2017-04-03-002 - 2017-27 Benoît DUHAMEL (1 page) | Page 136 |
27-2017-03-24-006 - Récépissé Adrien FONTAINE 2017-25 (1 page) | Page 138 |
27-2017-03-24-007 - Récépissé Alain LECACHELEUX 2017-24 (2 pages) | Page 140 |