RAA 2017

COVID-19 - Reconfinement - Règlementation applicable dans l'Eure et infos utiles

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Recueil spécial n°27-2017-040 du 28 mars 2017

 
 



SOMMAIRE

DPSC

27-2017-03-24-005 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une course cycliste
sur la voie publique intitulée "VTT du Plessis-Hébert - Challenge à travers l'Eure" au
départ du Plessis-Hébert (6 pages) Page 3
27-2017-03-14-003 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
cycliste sur la voie publique intitulée "Course du Bray" au départ de Saint Pierre de
Bailleul (6 pages) Page 10
27-2017-03-24-001 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
cycliste sur la voie publique intitulée "Prix de la communauté de communes du canton de
Rugles - Courses départementales, minimes et cadets" au départ de Bois-Arnault (6 pages) Page 17
27-2017-03-24-003 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
cycliste sur la voie publique intitulée "Prix Michel Jouaux" au départ d'Ormes (6 pages) Page 24
27-2017-03-24-004 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
pédestre sur la voie publique intitulée "Les 8ème Foulées Rugloises" (6 pages) Page 31
27-2017-03-24-002 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
pédestre sur la voie publique intitulée "Les foulées Vernoliennes" au départ de
Verneuil-sur-Avre (6 pages) Page 38

Préfecture de l'Eure

27-2017-03-28-001 - AP modificatif carrières - Mme CRENN (2 pages) Page 45
27-2017-03-21-025 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2017-055 du 21 mars 2017 portant autorisation
et déclarant d'intérêt général l'aménagement d'hydraulique douce sous-bassin versant n°1
protection ressource eau potable captage Varras et Moulineaux par le SERPN (10 pages) Page 48
27-2017-03-27-002 - Arrêté n°SCAED-17-08 portant délégation de signature à Monsieur
Eric MAUDIER Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Eure 27 mars 2017
(2 pages) Page 59

Sous-Préfecture des ANDELYS

27-2017-03-27-001 - Syndicat Mixte de la Base de plein air et de loisirs de Léry-Poses (2
pages) Page 62

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