RAA 2017

COVID-19 - Reconfinement - Règlementation applicable dans l'Eure et infos utiles

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Recueil spécial n°27-2017-034 du 15 mars 2017

 
 



SOMMAIRE

DPSC

27-2017-03-10-003 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser une épreuve
pédestre sur la voie publique intitulée "Vernon Tout Court" au départ de Vernon (6 pages) Page 3

DRCL

27-2017-02-23-006 - Arrêté interpréfectoral DRCL/BCLI/2017-8 portant modification des
statuts du syndicat mixte pour la gestion, l’animation et l’entretien de la voie verte de la
vallée de l’Epte (7 pages) Page 10
27-2017-03-10-005 - Arrêté préfectoral DRCL/BCLI/2017-12 portant création du syndicat
mixte Évreux Portes de Normandie (EPN) / Communauté de communes du pays de
Conches (CCPC) (5 pages) Page 18

Préfecture de l'Eure

27-2017-03-10-004 - Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF/2017-040 du 10 mars 2017 portant autorisation
unique et déclaration d'intérêt général la réalisation de travaux de lutte contre le
ruissellement, l'érosion, les inondations et la protection de la ressource en eau potable sur
les communes de Franqueville et Malleville-sur-le-Bec (11 pages) Page 24
27-2017-03-14-001 - avis relatif à un arrêté n°D1-B1-17-420 du 14 mars 2017 modifiant
l'arrêté du 2 décembre 2008 autorisant la société CEMEX à exploiter une carrière à Val de
reuil (1 page) Page 36

UD 27 DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi

27-2017-03-15-001 - 2017 03 15 Délégation du DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi au RUD 27 (3 pages) Page 38
27-2017-03-15-002 - 2017 03 15 Subdélég du DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi comp géné OS au siège et UD
(7 pages) Page 42
27-2017-03-07-004 - Récépissé ASSOCIATION FAMILLES ACTUELLES (1 page) Page 50
27-2017-03-13-001 - Récépissé David OUDOUX 2017-18 (1 page) Page 52

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